Deedee
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 | | Sujet: Tommy37 - TOP - 25/07/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 12:11 | |
| Tommy37 - TOP- 25 juillet 1458- Coupable - Citation :
- Juge : Jipelecriket
Procureur: Horloger
Accusé :Tommy37
Acte d'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tommy37, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tommy37, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Messire Tommy37, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie, laissez-passer que vous ne possédez pas.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
je vous laisse apprécier la désinvolture de Tommy37, qui n'a même pas daigné franchir les portes de ce Tribunal. Si lui-même juge que sa défense est superflue, allons donc dans son sens.
En conséquence, je requiers contre Tommy37 une peine de 1 (un) jour de prison.
Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict : - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que le prévenu se moque ouvertement des institutions normandes en ne se présentant pas ua tribunal,
Attendu que le prévenu n'est pas solvable,
Remplaçons l'amende de 20 écus normalement prévue par une journée de prison,
Déclarons messire Tommy37 coupable et le condamnons à une peine de 2 jours de prison.
Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458. - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
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