Deedee
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Date d'inscription : 29/06/2010
 | | Sujet: Nik - TOP - 11/11/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 17:36 | |
|  Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 19 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Nick
Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Célia - Acte d’accusation
- Citation :
- En vertu du traité de coopération judiciaire entre l'Orléanais et le Duché de Normandie, je transmet le dossier préparé par mon collègue:
En l'an de grasce 1458, le 19 octobre
Juge : Elianor28
Procureur : Melisende560
Accusé : Nik
Victime : Ilmarin
TOP racket
Madame la Juge,
Dans la nuit du 22 au 23 janvier, sur les chemins menant à Blois, Messire Ilmarin a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands avec, ça devient une sinistre équipe habituelle, pour complice le sieur Elias1710.
Bien que la victime se soit vaillamment et courageusement défendue, l'accusé a triomphé de Messire Ilmarin, le laissant inanimé dans un champ après l'avoir détroussé.
De mémoire de Procureur, le butin est énorme et sans précédent : 5800 écus, 1 épée, 1 bouclier, 1 grande échelle, 10 poissons, 30 miches de pain, 12 légumes, 12 couteaux, 12 kg de minerai de fer. !!
Voici les différentes preuves :
- Spoiler:
Les faits parlent d'eux-mêmes et les preuves sont accablantes.
Heureusement, la victime a pu identifier ses agresseurs. Ceci m'amène à vous faire remarquer si besoin en était, que l'accusé n'en est pas à son coup d'essai et se trouve largement en récidive.
Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :
- Citation :
- Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Je laisse la parole à la défense...
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- c'est quoi se travaille ?
Dans la nuit du 22 au 23 janvier,bientôt on vas attendre 3 ans pour lancé un procès ? la c'est de l'abus a mon avie
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- melisende, après avoir entendu la courte plaidoirie du prévenu, ne put s’empêcher d’afficher un léger sourire avant de s’approcher à la barre.
Madame la juge,
Permettez-moi de faire une remarque. Messire Nik s’insurge du délai passé entre l’acte de brigandage qu’il a commis et sa mise en accusation.
Il faut savoir que cet homme nous a quelque peu bien occupé, se déplaçant dans différents duchés pour fuir la justice et ce uniquement de nuit, jouant avec les ombres, se cachant dès la première lueur du jour. Mais nous sommes tenaces et avons pu le retrouver très récemment.
Je vous ferai remarquer également que messire Nik ne nie en rien son acte ; la seule chose le préoccupant est le fait que nous l’ayons retrouvé.
Madame la juge, il va sans dire que cet homme est coupable. Coupable d’avoir volé à dame ilmarin un butin sans précédent : 5800 écus, 1 épée, 1 bouclier, 1 grande échelle, 10 poissons, 30 miches de pain, 12 légumes, 12 couteaux, 12 kg de minerai de fer. !! Coupable de l’avoir rouée de coups jusqu’à la laisser inanimée dans un champs !
Ceci est intolérable !
Le prévenu ne nie rien, n’éprouve aucun sentiment de regret, juste celui d’avoir été retrouvé. En l’occurrence, je vous demande, madame la juge, une peine exemplaire de 9 jours de prison ferme assortie d’une amende de 30 écus.
melisende s’en retourne à sa place, attendant le verdict.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- nik ecoute et répond
Madame la juge ou monsieur le juge ,je ne fuie en rien la justice je voyage beaucoup c'est un fait mais je travaille beaucoup pour différent duché, en quoi celas je ne peux vous le dire .Et oui je ne nie pas les faits mais déjà on se promène pas avec tout celas sur soie,c'est dangereux avec tout se qui se passe dans les nuits, maintenant on réclame 9 jours de prison est 30 écus d'amande ben voyons .Madame ou monsieur le juge je vous demande une relax merci
regarde la (ou) le juge est murmure si je vais en prison je ne pourrais plu aider nos duchés
nik retourne a sa place
- Verdict
- Citation :
- L'accusé est incontestablement coupable!
Messire, comme vous le savez très certainement, la situation économique de la Normandie ne me permet pas de gaspiller quelques stères de bois pour ériger un bûcher à votre intention. Ceci est fort regrettable vu votre délit.
Cependant, je ne vous épargnerais pas. Je vous condamne donc à passer 9 jours dans les geôles de notre château. J'espère que la compagnie de la vermine vous satisfera.
Je vous condamne également à une amende de 7 écus pour votre méfait, somme bien inférieur au profit que vous avez retiré de votre infraction!
Je vous condamne également à verser une amende de 5 écus pour les frais de calva du tribunal.
Enfin, puisque vous avez salit votre conscience en détroussant un pauvre voyageur, je suppose que vous ne verrez pas le moindre inconvénient à vous salir les mains durant 10 jours dans les mines de Normandie, à compter de votre sortie de prison.
Sachez que je serais intransigeante quant à l'application de votre peine. Si vous tentez de vous y soustraire, nul doute que nous trouverons bien de quoi vous ériger un bûcher, quand bien même serait-ce avec des futs de chouchen!
Fait à Rouen le 11 novembre 1458
Par la Petite Peste Normande
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours et d’une amende de 12 écus.
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