Deedee
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Date d'inscription : 29/06/2010
 | | Sujet: Dod - TOP - LP - 28/11/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 17:51 | |
|  Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 25 Octobre 1458
Verdict rendu le 28 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Dod
Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud de Normandie - Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!
En ce 25 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire défaut de Laissez-Passer . Le 10 octobre le sieur Dod , domicilié à Rohan, en Bretagne, a franchi notre frontière d'Avranches. Les faits reprochés à Dod sont contraires à la loy martiale, renouvelée le dix-septième jour de juillet, qui restreint les déplacements en nos terres.
Cette infraction a été relevée par Deedee, Prevoste ès Maréchaux.
Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.
Fait le vingt-cinquième jour d'octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
*célia* estant Juge
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- demat la cour.
les dires de votre prevot sont a peu pres exacte.ceci dit, je ne comprends pas qu'on ne veuille pas nous laisser passer alors que nous ne portons pas d'arme et que notre seul objectif et de nous rendre en hollande.votre duché est notre route pour notre destination..alors que pouvais je faire..a defaut de bon sens de la part de votre prevot, nous etions bloqués..qu'on arrete les brigands soit, mais pas les honnetes gens !
en tant que guerrier breton, honnete paysan de rohan,prêtre de surcroit, je m'autoriserai a prendre les chemins de notre monde ou qu'ils soient que vous le compreniez ou non.
sur ce je comprends que vous faites simplement votre travail, mais ceci dit il serait agreable que vous le fassiez bien..barrer les frontieres aux honnêtes gens je ne comprends pas.
bien a vous
Dod
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne n'étant pas là autant faire simple.
La personne ayant quitté notre territoire faisons dans le simple.
Je demande à ce que les contrevenants soient punis par 3 jours de prison.
Salue le juge et retourne s'assoir en pensant au suivant.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :Deedee
- Citation :
- Votre Honneur, Membre de la cour,
Le Boujou.
Je suis Deedee, Prévost des Maréchaux,
Il y a de cela quelque temps, le 6 octobre pour être précis, alors que le rapport de la douane d’Avranches faisait mention de 2 entrées étrangères sur nos terres, j’ai reçu une missive de Dame Mirën, me demandant un Laissez passez pour elle-même ainsi que messire Dod et Dame Scropine.
Nos frontière étant fermé je lui ai gentiment refusé le laissez passer, lui demandant de quitter la Normandie avant le 8 octobre.
Mais malgré cela, cette personne et son amie sont resté à Avranches, où Messire Dod les a rejoints le 10 octobre malgré le refus du LP. Une nouvelle demande m’a été faite par ce messire le 12 octobre, que j’ai refusé comme la première après conseil auprès du Conseil Ducal.
Ne comprenant toujours pas il m’a alors proposé une sorte de chantage en échange de LP, et devant mon refus, ils ont décidé malgré tout de traverser la Normandie.
J’espère que la justice comprendra que de pareil personne se sentant au dessus des lois et se moquant bien de l’autorité du duché allant même jusqu'à vouloir soudoyer un membre du conseil ducal pour obtenir gain de cause représente une menace pour notre sécurité.
Que justice soit faite.
- Verdict
- Citation :
- Le comportement de l'accusé ne fait que démontrer son mépris en face de nos lois et son irrespect pour cette Cour et ce qu'elle représente , en ne daignant pas venir se présenter à nous , la Cour .
Aussi , à la demande de notre Procureur , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé Dod coupable d'avoir pénétré en terre de Normandie sans LP , bâclant ainsi la loi Martiale en vigueur . L'accusé se permettant de quitté notre territoire avec le plus grand mépris , nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 30 écus , afin de lui rappeler qu'on ne se moque pas impunément des lois , quelque soit l'endroit on l'on se trouve .
Fait à Rouen ,
le 28 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 30 écus.
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