Deedee
Nombre de messages : 194 Date d'inscription : 29/06/2010
| Sujet: Heaven - TOP - 28/07/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 12:08 | |
| Heaven - TOP- 28 juillet 1458- Coupable - Citation :
- Juge : Jipelecriket
Procureur: Horloger Accusé :Heaven Témoin de l'accusation -Pacôme Acte d'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Haeven , accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Haeven, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Dame Haeven, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Cet arriéré judiciaire n'en fini pas
Messire juge,
L'accusée n'ayant pas daigné venir répliquer à l'ace d'accusation, nous n'allons pas tourner autour du pot : la dame Haeven est entrée dans le duché de Normandie sans laissez-passer l'y autorisant, elle est donc coupable de trouble à l'ordre public. Je demande donc contre elle une amende de 15 écus.
J'en ai terminé, je cède donc la parole à l'accusée, bien que je doute que nous ayons l'honneur de l'apercevoir.
Pacôme, procureur du duché de Normandie 13/07/1458 Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation :Pacôme - Citation :
- Depuis le réquisitoire, il y avait eu du nouveau
Messire juge,
Il se trouve que l'accusée n'est pas n'importe qui : la dame Haeven est en fait le Grand Maitre ds Templiers et il se trouve que les Templiers sont autorisés à circuler dans le duché de Normandie. Je vous laisse lire ce courrier, mais quant à moi, mon opinion est faite : il ne reste plus qu'à prononcer la relaxe. J'ai interrogé le prévôt et il est d'accord avec moi.
A l'ntention du Procureur Pacome ,
Messire je me nomme Akkar le Magister Templi de l'Ordre des Templiers et je tiens a vous informer concernant la dénommée Haeven que l'ancien Procureur Horloger avait prit la décision d'arreter toute poursuite envers cette personne qui est le Grand Maitre de l'Ordre des Templiers .
Les Templiers sont autorisés a se déplacer dans le Duché d'ailleur nos noms sont inscrits en ami dans toutes vos armées et cela a fin de pouvoir intervenir a vos cotés le plus facilement possible .
Notre Grand Maitre Haeven est actuellement entrain de combattre des bandits en Anjou donc ne sait même pas svenir actuellement se présenter au tribunal c'est pour cela d'ailleur que l'ancien Procureur avait levé l'accusation qui n'avait aucun sens puisque les Templiers sont autorisés a aider d'office le Duché de Normandie à la demande des autorités .
Je vous remercie de votre écoute en espérant que ce malentendu sera vite levé
Akkar Magister Templi de l'Ordre des Templiers Verdict : - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance, Attendu le mépris de l'accusée pour ce tribunal,
Déclarons dame Haeven coupable et la condamnons à payer une amende de 20 écus
Jipelecriket, Juge de Normandie 28/07/1458 - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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