Deedee
Nombre de messages : 194
Date d'inscription : 29/06/2010
 | | Sujet: Necram - TOP - 28/07/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 11:59 | |
| Necram - TOP- 28 juillet 1458- Coupable - Citation :
- Juge : Jipelecriket
Procureur: Horloger
Accusé :Necram
Acte d'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Necram , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Necram, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Le chef d'accusation retenu est: Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juillet de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- ] Necram arriva en soupirant :
Bonjour,
D'abord, je vous signale que j'en ai marre des proces a tout vent, juste pour faire passer le temps de certaines personnes... Car, sérieusement, comment puis-je créer des troubles a l'ordre public ? Je ne fait qu'attendre le passage de l'armée, de façon a rester en vie. Je travaille aux offres d'emplois, mais je ne fait rien d'autre.
Vous croyiez que j'allais envahir ce pays ? A moi seul ? Alors pourquoi ma faire un proces ? Je ne brigande pas, je ne fait qu'attendre l'arrivée de ma soeur et le départ de l'armée.. Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- La lutte contre l'arriéré judiciaire passait à nouveau par une affaire de laissez-passer, ça commençait à en devenir lassant
Messire juge,
Contrairement à ce qu'affirme l'accusé, les procès ne sont pas fait pour faire passer le temps mais bien pour réparer un préjudice quand une loi a été bafouée. Car croyez bien que plutôt qu'être ici à faire des réquisitoires, je préférerais être chez moi à regarder pousser mon blé ou au château à travailler sur la réforme du Corpus que j'ai en tête. Or, comme l'a dit mon prédécesseur dans l'acte d'accusation, le sieur Necram n'a pas respecté la loi en entrant en Normandie sans laissez-passer. Cela peut paraitre administratif, mesquin et ridicule, mais c'est ainsi. On peut penser ce qu'on veut des lois, cela n'empêche pas qu'il faille les respecter. Sinon à quoi servirait-elle, je vous le demande ? L'accusé pourrait lui-même en parler, lui qui est originaire d'Anjou, dont les frontières sont complètement fermées et où on n'accorde plus du tout de laissez-passer, contrairement à la Normandie.
Après, pourquoi du trouble à l'ordre public ? Tout simplement parce que c'est ainsi qu'on qualifie le non-respect d'une loi. Le fait d'attendre le passage d'une armée et de répondre aux offres d'emplois n'y change rien.
Bref, tout cela pour dire que le sieur Necram est coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, Messire juge, je vous demande de prononcer à son encontre une amende de 15 écus. Et lorsqu'il l'aura payée, qu'il aille se faire pendre ailleurs !
Pacôme, procureur du duché de Normandie
13/07/1458 Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict : - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu l'attitude de l'accusé envers ce tribunal,
Déclarons messire Necram coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus
Jipelecriket, Juge de Normandie
28/07/1458. - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
| |
|
