Deedee
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 | | Sujet: Cortevax - TOP - 29/07/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 11:55 | |
| Cortevax - TOP- 29 juillet 1458- Coupable - Citation :
- Juge : Jipelecriket
Procureur: Horloger
Accusé :Cortevax
Acte d'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Cortevax, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Cortevax , que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Dame Cortevax, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- ] La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Lourde impression de déjà vu
Messire juge,
Vous serez d'accord avec moi, je suppose, pour déclarer l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés dans l'acte d'accusation ? Personnellement, j'étais prêt à l'entendre et à ne pas croire aveuglément ce que disais mon prédécesseur à l'ouverture du procès, mais puisque la dame Cortevax ne respecte pas la Normandie en ne se présentant pas au tribunal après avoir violé une loi, sa culpabilité ne fait aucun doute. Pour la peine, je demande une amende de 20 écus et qu'on n'en parle plus, car toutes ces histoires commencent à m'ennuyer.
Pacôme, procureur du duché de Normandie
25/07/1458 Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict : - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Déclarons dame Cortevax coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus.
Jipelecriket, Juge de Normandie
29/07/1458. - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
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