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Date d'inscription : 28/10/2006
 | | Sujet: Don_tirso - TOP - 06.03.1457 - Coupable Dim 31 Jan - 22:02 | |
| Procès ayant opposé Don_tirso au Duché de Normandie (Domaine Royal) Don_tirso était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*
Messire Don_tirso, veuillez vous lever.
Traverser un duché en évitant les villes est une très mauvaise idée, et l�assurance qu�on vous prêtera les plus noires intentions. De plus, ce faisant, personne ne peut vous avertir des lois en vigueur, et vous risquez de croiser la route d�une armée, sans pouvoir présenter d�autorisation de passage délivrée par la prévôté.
De plus, contrairement à ce que vous prétendez, vous n�avez pas rangé votre épée, et circulez sur notre territoire sans laisser passer.
En conséquence, je vous condamne à trois (3) jours de prison, pour votre conduite qui ressemble fort à celle d�un brigand, et pour avoir tenté de vous soustraire à nos lois.
Greffier, veuillez prendre note de la sentence.
Fait à Rouen le huitième jour de mars de l�an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Le prévenu Don Tirso, du Duché d’Anjou a été aperçu aujourd'hui à Fecamp armé d’une épée.
Or selon la loi
Le port d'armes en Normandie est soumis à réglementation.
Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.
Nous ne tolèrerons pas un manquement à cette loi.
Accusé, levez-vous
Garance
Procureur
Le 1er mars 2009 - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Don_Tirso se leva et si mis à la barre.
Monsieur le juge, je ne savait pas que le port d'épée et de bouclier était interdit. De plus je faisais route avec une Femme nommée Pépita et ne sachant pas si la route de votre pays était sûr j'ai sur moi toujours de quoi me défendre. Si je l'avait sue je l'aurais posé dans mes affaire tout de suite, chose que j'ai fait quand j'ai apris mon accusation. Je portais une épée pour me proteger des brigands sur la route, il y en a beaucoup en ces temps ci! Je suis navré d'avoir enfraind la loi étant moi même lieutenant de police de Craon. Je ne comprend pas d'ailleur pourquoi je n'ai pas reçus un courier me prévenant de cette loi, avant d'avoir un procès direct. Mais soit c'est fait, je vous demande votre indulgence, ne connaissant pas vos loi.
Merci monsieur le juge de m'avoir entendut.
Pepita repartit s'assoire. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Je rêve.. tout voyageur s’informe auprès du Prevôt pour connaître les conditions d’entrée dans un Duché ou un Comté.. Et ici, rien du tout. Pas une seule demande sur nos lois en vigueur.
Sans compter que le dit accusé ne voyageait pas seul. Et pour preuve, je vous fournis le témoignage du Vicomte Patsy de Conches qui est Capitaine du 3ème Corps de Normandie.
Il est éloquent.
Le 1/03/1457,
Tout d'abord, j'aimerais que la cour m'excuse de mon absence en ces lieux, mais certaines de mes prérogatives doivent me tenir éloigner des villes normandes.
Je me présente, Patsy, Vicomte de Conches, Baron de Bec Thomas et Seigneur de Criquebeuf en Caux et de Claville.
Je suis également Capitaine Nobiliaire du 3ème corps de la BdN qui est actuellement en Mission au sud-ouest de Fécamp.
En cette journée du 1er mars, mon Corps faisait route entre Fécamp et Honfleur...une des patrouilles que j'avais envoyé au devant du gros de nos forces me rapporta un regroupement de personnes fort suspectes.
Nous décidâmes d'en savoir plus sur ce groupe et nous les mettions donc sous surveillance.
Ce groupe aurait pu passer pour une simple caravane de marchands...mais nous trouvâmes que ces derniers étaient fortement armées, ce qui est interdit par le corpus normand étant donné que la BdN assure la protection de nos routes...d'où nostre présence en ces lieux.
Durant la surveillance un de mes hommes, que j'avais envoyé épier ce groupe armé, m'apprit qu'il avait reconnu un accent qui n'était pas de chez nous...surement des Angevins.
Le nombre des ses hommes armées fut assez conséquent pour que je décide d'avertir les Autorités Ducales Normandes afin qu'elles agissent au plus vite.
Ce qui me navre dans cette histoire c'est le faite que ses hommes, à compter qu'ils voyagent paisiblement ce qui rien nous le prouve, oublient les règles de bien séance et de politesse quand on voyage en terres étrangères et surtout en évitant les villes, en nombre et en arme comme tout bon brigand.
Voilà ce que je peux dire sur cette affaire.
Patsy de Conches.
En conséquence de quoi, nous considérons que le dit accusé constitue une menace pour la sécurité du Duché et je demande la prison votre Honneur, oui la prison avant que de nuire à notre Duché ! Et que passé le temps en prison, il quitte immédiatement le territoire !
Garance
Procureur
Le 4 mars 1457 - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Je suis ici en simple voyageur je repars même de Rouen dans les prochains jours car je suis venu ici dans votre belle région pour découvrir de nouvelles choses à l'université.
Il suffit de voir mon parcour universitaire.
Je vous pris de m'excuser pour ce dérangement.
Don. | |
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