La baronnie d'Etreham
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
La baronnie d'Etreham

Domaine et bibliothèque de dame Julik
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Bon plan achat en duo : 2ème robot cuiseur ...
Voir le deal
600 €

 

 Roidanelfortesque - TOP - 04.07.1457 - Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Redwanator

Redwanator


Nombre de messages : 127
Date d'inscription : 14/02/2009

Roidanelfortesque - TOP - 04.07.1457 - Coupable Empty
MessageSujet: Roidanelfortesque - TOP - 04.07.1457 - Coupable   Roidanelfortesque - TOP - 04.07.1457 - Coupable EmptyMer 22 Juil - 13:44

Procès ayant opposé Roidanelfortesque au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Roidanelfortesque était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez vous !
Ayant médité longuement sur votre cas, j'ai pris la décision de suivre les recommandations du Procureur, en conclusion, vous êtes condamné à une amende de 25 écus, et à quitter le territoire normand sous 3 jours, dès que le verdict de votre second procès sera rendu.
Justice a été rendue !
Greffier veuillez prendre note.

Redwanator, Juge de Normandie,
le 4 Juillet 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
*Sircharrette se leva*

Monsieur le Juge,

Roidanelfortesque est un étranger qui circule sur notre territoire sans autorisation. Il viole ainsi l'ordonnance Keur et qui plus est se moque ouvertement de la Prévôté et de notre Prévôt Tolomei.

Il faut un rappel ferme à cet individu qui circule armé sur notre sol depuis le 17 juin.
preuve(s): https://2img.net/r/ihimizer/img190/6347/roid1.jpg
Guet de Bayeux du 18/06 : http://armeenormande.actifforum.com/rapports-f14/rapports-de-bayeux-t5204-240.htm
Parcours : http://www.vinkolat.be/rr/guet/traceperso.php?p=Roidanelfortesque

Accusé, qu'avez-vous à déclarer pour votre défense? Vous pouvez vous faire assister d'un avocat d'un ordre royal.

Le 21 juin 1457
Sircharrette, Procureur.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Sieur le Juge,

Le sieur Roidanelfortesque n'a pas répondu à l'appel de la Justice. Sa mauvaise foi n'est plus à démontrer. Les gens qui ne respecte ni les lois ni les convocations doivent être sévèrement puni, il y en va de l'honneur de la Normandie et de la sécurité des Normands.

Je requiers donc une amende de 25 écus et l'obligation de quitter le territoire.

Le 25 juin 1457
Sircharrette, Procureur.

Dernière plaidoirie de la défense
J'accepte de payer 25 écus et de quitter le territoire normands sous 48 heures

La défense a appelé Guillaumedenormandie à la barre

La défense a appelé Roidanelfortesque à la barre
Voici son témoignage :
Je vous l'ai déjà dis j'accepte de payer la somme dite par vos conseiller mais l'essais moi partir de la Normandie.
SVP
Revenir en haut Aller en bas
 
Roidanelfortesque - TOP - 04.07.1457 - Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» The_undertaker_noir- TOP - 24.01.1457 - Coupable
» Roidanelfortesque - TOP - 06.07.1457 - Coupable
» Boldur - TOP - 06.03.1457 - Coupable
» Sebkha - TOP - 06.03.1457 - Coupable
» Br1gan - TOP - 22.02.1457 - Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La baronnie d'Etreham :: La bibliothèque :: Rayon justice & législation :: Le tribunal normand :: Affaires courantes :: Affaires courantes 1457-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser