Procès ayant opposé Roidanelfortesque au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Roidanelfortesque était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez vous !
Ayant médité longuement sur votre cas, j'ai pris la décision de suivre les recommandations du Procureur, en conclusion, vous êtes condamné à une amende de 25 écus, et à quitter le territoire normand sous 3 jours, dès que le verdict de votre second procès sera rendu.
Justice a été rendue !
Greffier veuillez prendre note.
Redwanator, Juge de Normandie,
le 4 Juillet 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
*Sircharrette se leva*
Monsieur le Juge,
Roidanelfortesque est un étranger qui circule sur notre territoire sans autorisation. Il viole ainsi l'ordonnance Keur et qui plus est se moque ouvertement de la Prévôté et de notre Prévôt Tolomei.
Il faut un rappel ferme à cet individu qui circule armé sur notre sol depuis le 17 juin.
preuve(s):
https://2img.net/r/ihimizer/img190/6347/roid1.jpgGuet de Bayeux du 18/06 :
http://armeenormande.actifforum.com/rapports-f14/rapports-de-bayeux-t5204-240.htmParcours :
http://www.vinkolat.be/rr/guet/traceperso.php?p=RoidanelfortesqueAccusé, qu'avez-vous à déclarer pour votre défense? Vous pouvez vous faire assister d'un avocat d'un ordre royal.
Le 21 juin 1457
Sircharrette, Procureur.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Sieur le Juge,
Le sieur Roidanelfortesque n'a pas répondu à l'appel de la Justice. Sa mauvaise foi n'est plus à démontrer. Les gens qui ne respecte ni les lois ni les convocations doivent être sévèrement puni, il y en va de l'honneur de la Normandie et de la sécurité des Normands.
Je requiers donc une amende de 25 écus et l'obligation de quitter le territoire.
Le 25 juin 1457
Sircharrette, Procureur.
Dernière plaidoirie de la défense
J'accepte de payer 25 écus et de quitter le territoire normands sous 48 heures
La défense a appelé Guillaumedenormandie à la barre
La défense a appelé Roidanelfortesque à la barre
Voici son témoignage :
Je vous l'ai déjà dis j'accepte de payer la somme dite par vos conseiller mais l'essais moi partir de la Normandie.
SVP