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Date d'inscription : 28/10/2006
 | | Sujet: Boldur - TOP - 06.03.1457 - Coupable Jeu 28 Jan - 23:11 | |
| Procès ayant opposé Boldur au Duché de Normandie (Domaine Royal) Boldur était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*
Messire Boldur, veuillez vous lever.
Traverser un duché en évitant les villes est une très mauvaise idée, et l�assurance qu�on vous prêtera les plus noires intentions. De plus, ce faisant, personne ne peut vous avertir des lois en vigueur, et vous risquez de croiser la route d�une armée, sans pouvoir présenter d�autorisation de passage délivrée par la prévôté.
En conséquence, comme vous devez déjà vous remettre de vos blessures, dont vous êtes le seul responsable, je vous condamne à une (1) journée de prison, pour votre conduite qui ressemble fort à celle d�un brigand, et pour avoir tenté de vous soustraire à nos lois, ainsi qu�à une amende de 10 écus.
Greffier, veuillez prendre note de la sentence.
Fait à Rouen le huitième jour de mars de l�an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Le prévenu Boldur, se faisant appeler Boldur, du Duché d’Anjou a été surpris sur le Duché de Normandie armé d’une épée. Entre Fécamp et Honfleur.
Or selon la loi
Le port d'armes en Normandie est soumis à réglementation.
Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.
Nous ne tolèrerons pas un manquement à cette loi.
Accusé, levez-vous
Garance
Procureur
Le 1er mars 2009 - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Chère maître, chère assistance.
je me défend d'avoir voulu vous faire peur , mais les routes du royaume sont si peu sûr ces temps de troubles.
J'ai eut pas mal d'accrochages avec des bretons et leur menace d'envahir l'anjou, aussi avais-je vite pris l'habitude de me tenir prêt a toute éventualité.
De plus, je ne pouvais deviner que vos lois m'interdisaient le port de l'épée, que je me suis empressé de ranger dès que j'ai lu votre mise en accusation.
Toutefois, je demande votre clémence car les lois dans ce royaume sont si différentes d'un duché a un autre qu'il est impossible de toutes les maitriser.
je vous remercie et vous salue, et je vous prie de recevoir toute ma simpatie et espère pouvoir vous rencontrer en personne dans l'une des nombreuses auberges de l'une de vos belle ville . - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Je rêve.. tout voyageur s’informe auprès du Prevôt pour connaître les conditions d’entrée dans un Duché ou un Comté.. Et ici, rien du tout. Pas une seule demande sur nos lois en vigueur. Et si l’accusé n’a pas reçu de courrier de douanier, c’est justement parce qu’il a voulu échapper à toute vigilance.
Sans compter que le dit accusé ne voyageait pas seul. Et pour preuve, je vous fournis le témoignage du Vicomte Patsy de Conches qui est Capitaine du 3ème Corps de Normandie.
Il est éloquent.
Le 1/03/1457,
Tout d'abord, j'aimerais que la cour m'excuse de mon absence en ces lieux, mais certaines de mes prérogatives doivent me tenir éloigner des villes normandes.
Je me présente, Patsy, Vicomte de Conches, Baron de Bec Thomas et Seigneur de Criquebeuf en Caux et de Claville.
Je suis également Capitaine Nobiliaire du 3ème corps de la BdN qui est actuellement en Mission au sud-ouest de Fécamp.
En cette journée du 1er mars, mon Corps faisait route entre Fécamp et Honfleur...une des patrouilles que j'avais envoyé au devant du gros de nos forces me rapporta un regroupement de personnes fort suspectes.
Nous décidâmes d'en savoir plus sur ce groupe et nous les mettions donc sous surveillance.
Ce groupe aurait pu passer pour une simple caravane de marchands...mais nous trouvâmes que ces derniers étaient fortement armées, ce qui est interdit par le corpus normand étant donné que la BdN assure la protection de nos routes...d'où nostre présence en ces lieux.
Durant la surveillance un de mes hommes, que j'avais envoyé épier ce groupe armé, m'apprit qu'il avait reconnu un accent qui n'était pas de chez nous...surement des Angevins.
Le nombre des ses hommes armées fut assez conséquent pour que je décide d'avertir les Autorités Ducales Normandes afin qu'elles agissent au plus vite.
Ce qui me navre dans cette histoire c'est le faite que ses hommes, à compter qu'ils voyagent paisiblement ce qui rien nous le prouve, oublient les règles de bien séance et de politesse quand on voyage en terres étrangères et surtout en évitant les villes, en nombre et en arme comme tout bon brigand.
Voilà ce que je peux dire sur cette affaire.
Patsy de Conches.
En conséquence de quoi, nous considérons que le dit accusé constitue une menace pour la sécurité du Duché et je demande la prison votre Honneur, oui la prison avant que de nuire à notre Duché ! Et que passé le temps en prison, il quitte immédiatement le territoire !
Garance
Procureur
Le 4 mars 1457 - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur.
comme je vous l'ai déjâ rappelé, les routes sont peu sûr dans le royaume. C'est pour cette raison que' nous voyageons en groupe nous nous rendions dans le nord. Paisiblement, comme le rappelle lui même le Capitaine du 3ème Corps de Normandie.
Mais s'il rappelle que rien ne prouve que nous ne sommes pas dangereux, rien ne prouve le contraire non plus.
Pouvez vous réellement condamner quelqu'un sur de simples présomptions?
Les routes sont peu sûr comme je vous le disait donc, et j'en veut pour preuve l'attaque sournoise de vos armées alors que nous allions repartir de vôtre duché aussi paisiblement que nous sommes arrivé. Une attaque contre des hommes sans armé. Une armée entière contre trois ou quatre bourgres non armés! nous voila dont tous blessés et bloqués pendant un nombre de jours importants chez vous, avant même d'avoir pu nous expliquer!
j'espère ne pas pouvoir dire que dans vôtre duché on condamne avant le jugement, et je m'en remet a vôtre sagesse, pour comprendre que cette attaque fut totalement injuste, autant que ce procès, alors que dès le début nous avions obtempéré. A quel point ne devrais je pas faire une demande pour être indemnisé du préjudice commis.
Vôtre honneur, je m'en remet a vous. Et comme toujours depuis le début de cette affaire, je respecterais les règles quelles qu'en soit votre décision. | |
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