Procès ayant opposé Br1gan au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Br1gan était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation:
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*
Messire Br1gan, veuillez vous lever.
Votre mutisme devant cette cour me laisse sans voix, c�est le cas de le dire. Partant du principe que « qui ne dit mot consent », j�estime que vous avouez vos fautes.
Aussi je vous condamne à trente-sept(37) écus d�amende, et à trois (3) jours de prison.
Greffier, veuillez prendre note de la sentence.
Fait à Rouen le vingt-deuxième jour de février de l�an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 37 écus.
Citation:
Acte d'accusation
Votre honneur,
Un honnête mainois en voyage en Normandie s'est fait sauvagement agressé et dépossédé de ses biens le 4 février en route vers Dieppe.
Comme il vous le dira lui-même, il a reconnu son agresseur à Dieppe.
Sous le coup de l'émotion, le Sieur Grondenoir ne nous a pas encore dit quelles marchandises et écus lui ont été dérobés.
Je vous montre cependant la preuve de ce délit.
http://yoopix.org/store/TM_0_195587-new.jpgSieur Br1gan, puis que tel est votre nom.. Levez-vous..
Citation:
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation:
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
c'est intolérable, l'accusé ne daigne même pas émettre un seul mot, malgré le témoignage de Messire Grondenoir.
Un silence que je prends comme aveu de son méfait.
Selon la loi sur le brigandage,
Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.
Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
. - De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
. - Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
. - Obligation de rembourser la personne agressée
* crime de sang :
. - De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
. - Pendaison
Article 4 - Du soutien aux victimes :
Tout Normand victime de brigandage sur les chemins Normands, se faisant détrousser, déposant une requête auprès de la maréchaussée se verra attribuer 4 miches de pain qui lui seront distribués par la mairie à 1 écu. Pour cela la victime travaillera dans la ville ou elle a déposé sa requête (mines, offres d’emploi, Eglise) lui permettant d’acquérir les 4 miches.
Je prendrai donc comme acquis es déclarations de messire Grondenoir sur ce que vous lui avez dérobé et demande, soit une restitutions des biens par la foire ducale, soit une amende équivalente aux biens et qui se monterait à…250 écus pour les vêtements plus 360 écus de blé sans compter bien sûr les 49 écus dérobés..
Hum.. je vois la mise du Sieur.. Ne vous y fiez pas votre Honneur..
De plus, 3 jours de prison pour ce triste sire..
∑ Se tournant vers Gondenoir*
« Messire , croyez bien que j’aierais que ce brigand soit pendu haut et court mais ça ne vous rendrait pas vos écus.. Acceptez la modeste aide de notre duché.. et je vous souhaite un bon voyage malgré tout
Garance
Procureur
Le 11/02/1457
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation:
L'accusation a appelé Grondenoir à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur;
c'est lui, je l'ai reconnu au détour d'une rue à Dieppe même !
Il m'a aggressé et roué de coup de pied!
je portais mon blé, une trentaine de sacs et des vêtements pour un ami (une chemise , braies et bas)
Tout mes biens qu'il m'a pris; en plus de ma bourse de 43écus ...
Je n'ai rien pu faire.
ha, je l'ai même interrogé lorsque je l'ai reconnu; pour savoir s'il me rendrait les vetements de mon ami ... il s'est rit de moi et a refusé.
J'ai confiance en la justice Normande , j'espère revoir au moins les vetements.
merci votre honneur de m'avoir écouté.
*et il se rassit
GrondeNoir
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