.Vaillant66. - TOP - 08.03.1457 - Coupable

Procès ayant opposé .Vaillant66. au Duché de Normandie (Domaine Royal)
.Vaillant66. était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*

Messire .Vaillant66., veuillez vous lever.

Je suis moi-même témoin, pour en avoir été un des destinataires, que vous avez abreuvé les normands de toute sorte en appels à la révolte. Que cela soit une plaisanterie n�empêche aucunement le désordre que vous avez occasionné, et au sujet de la sécurité de notre territoire, nous n�avons que très peu d�humour.

Cependant, même si les faits qui vous sont reprochés sont incontestables, la loi sur laquelle repose l�accusation, on ne peut vous accuser de l�avoir enfreinte. Malgré tout, comme il est de mon devoir d�assurer que la justice ne laisse impuni aucun crime qui n�aurait pas été prévu dans notre corpus, et comme par ailleurs, il est de mon devoir, de par la charte des juges, de pallier au silence de la loi, je vais donc prononcer un verdict qui servira de jurisprudence, et permettra aux législateurs de partir d�une base légale pour combler ce manque de la loi.
J�ajoute que, comme le stipule la charte des juges, je me suis entretenu, avant de prononcer mon verdict, avec l�honorable juge en cour d�appel, Dame Adrienne de Hoegaarden, qui m�a confirmé ma bonne lecture de la charte, et mon bon droit à prononcer ce verdict.
Je vous cite la charte des juges :
« Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre »

En conséquence, je vous condamne à trois (3) jours de prison, qui vous serviront à méditer sur votre place sur terre, sur ce que vous voulez faire de votre vie, et sur la bêtise de plaisanter avec la sécurité d�un duché.

Greffier, veuillez prendre note de la sentence.

Fait à Rouen le huitième jour de mars de l�an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Le Sieur Vaillant66 comparait devant la Cour pour avoir commis un acte odieux envers le Duché et plus pariculièrement Honfelur.
ce triste Sire, aujourd'hui même a appelé la popupaltion Honfleuraise à se révolter.
Or, comme il est dit dans le Corpus:

"Article 4 : Trouble à l’ordre public :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

-1e. - Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-1e. -Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
-1e. - Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
-1e. - Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
-1e. - Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis."

Ce triste sire veut nous faire croire à une plaisanterie..Mais elle est mauvaise et da,gereuse, ce qui explique sa présence ici.

Voici les preuves telles qu'elles ont été collectées par le Varlet Poumpoum

https://i.servimg.com/u/f68/12/98/46/19/image_39.png
https://i.servimg.com/u/f68/12/98/46/19/image_40.png

Garance
Procureur de Normandie
Le 25/02/1457

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Votre Honeur,c'etait une plaisanterie!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
* Garance perdit son calme en écoutant l'accusé"

" Une plaisanterie! Jobas, Poumpoum, et d'autres ont reçu votre courrier. Des conseillers Ducaux et vous avez poussé l'affront jusqu'à en envoyer un au Duc! Je vous mettrai bien encore en accusation pour outrage au régnant de Normandie.
Vous n'êtes qu'un farceur pitoyable, pathétique et dangereux!
Votre honneur, je demande à ce que l'accusé fasse 3 jours de prison comme nous autorise la Charte du juge!
Que cet écervelé goûte aux joies du cachot sombre et humide"

*Se calmant un peu, elle fit un sourire à Jobas et hocha la tête en voyant le varlet Poumpoum. *

Garance
Procureur
Le 27/02/1457

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
TAISEZ VOUS!

Citation :

La défense a appelé Gothazz à la barre
Voici son témoignage :
Gothazz entra dans le tribunal et se mit à la barre.

"Bonsoir votre honneur,

Effectivement j'ai reçu deux lettres de messire Vaillant66 dont vous avez cité leur contenu. Dès la réception de celle-ci, j'ai envoyé une lettre à messire Vailant66 lui expliquant qu'il ne falais pas jouer avec ce genre de plaisanteries (surtout lorsque l'on viens d'arriver dans sa ville. Cela doit certes être une erreur de "jeunesse", mais qui ne doit pas être relaxé pour autant juste pour l'exemple et pour montrer que l'on ne plaisante pas avec ces choses. Pour ma part je ne pense pas que messire Vaillant66 vas devenir pour autant un grand criminel, on fait tous des erreurs un jour ou l'autre.

Merci de m'avoir écouté,
Votre honneur, messires, mesdames."

Gothazz, après avoir salué, repartie s'asseoir.

Citation :

L'accusation a appelé Poumpoum à la barre
Voici son témoignage :
Bonsoir votre honneur je me prénomme Poumpoum et je suis un simple soldat honfleurais ayant reçu le dit courrier.

Quand j'ai reçu ce dit courrier j'ai tout de suite informer ma hiérarchie.Il me semblait important de le faire vu les récents problèmes en Normandie.

Même si j'ai reçu un autre courrier disant que c'est une plaisanterie je la trouve de très mauvais gout vu les récents événement comme je viens de vous le dire.

Vu que je n'ai plus rien à ajouter je vais vous laissez car mes hommes m'attendent.

Citation :

L'accusation a appelé Jobas à la barre
Voici son témoignage :
Jobas entra dans le tribunal et au moment de passer les portes se dit qu�il y avait longtemps que la cours ne l�avait pas appelé pour un témoignage.

Le témoin rejoignit la barre, toussota pour s�éclaircir la voix, salua chaleureusement dame Garance le procureur et se présenta au juge.

*Bonsoir votre honneur, je me prénomme Jobas, et suis un humble honfleurais sans aucunes réelles responsabilités.

J�imagine aisément que le sujet réside dans les interrogations que doivent sans doute soulever le courrier que Sir Vaillant m�a envoyé pas plus tard qu�hier.

Combien de courriers envoyés ? Quels sombres préparatifs déjà entrepris dans le but de nuire à la municipalité et de s�enrichire ?? Je ne saurais le dire Votre Honneur.
Tout comme j�ignore le fondement exact des intentions du prévenu, mais à la fin de ma lecture, je dois avouer que par expérience je n�ai pu prendre sur moi de traiter l�affaire avec légèreté et en ai alors référé aux personnes en charge de la sécurité de notre havre de paix.

C�est sans que je n�ai eu à répondre au premier que le fauteur de trouble m�a fait parvenir le second courrier où il avoue son malin plaisir à répandre l�agitation dans le seul but de se divertir.

Je ne sais au juste pourquoi mais j�ai l�impression qu�un premier Avril aurait été de meilleur aloi pour une plaisanterie, mais allez donc savoir pourquoi ça me choque plus un premier Mars�*

N�aillant plus rien à ajouter, laissant la justice seule juge il salua à nouveau la cours et alla s�asseoir en attendant la suite des évènements