Procès ayant opposé Bulrog au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Bulrog était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation:
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*
Messire Bulrog, veuillez vous lever.
Votre mutisme devant cette cour me laisse sans voix, c�est le cas de le dire. Partant du principe que « qui ne dit mot consent », j�estime que vous avouez vos fautes.
Aussi je vous condamne à cinq(5) écus d�amende.
Greffier, veuillez prendre note de la sentence.
Fait à Rouen le vingt-deuxième jour de février de l�an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Citation:
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Dans la nuit du 4 au 5 février
L’accusé Bulrog a franchi la frontière de Normandie depuis l’Artois. Or, selon l’annonce faite par le Duc Keur, les frontières sont fermées depuis le 26 janvier pour cause de peste à tous les ressortissants non normands.
La personne qui comparait devant vous n’a pas fait de demande de Laissez-passer et donc, est en infraction.
Accusé, qu’avez-vous à répondre ?
Garance de Tourelle
Le 6/02/1457
Citation:
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation:
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
L'accusé demeure sans voix..
Un mutisme qui me laissse espérer qu'aucune maladie ne s'est emparée de lui..
Dans ce cas, je demande qu'il se fasse examiner au plus vite par un medicastre.
Qu'il retourne bien vite de là où il vient.
1 écu symbolique et à la prochaine incursion, une peine plus lourde.
Garance
Procureur
11/02/1457
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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