Procès ayant opposé Achocolu au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Achocolu était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je suis d’accord avec la procureur, nul ne doit ignorer la loi alors j’accepte volontiers sa proposition de 5 écus de principe. Peut-être cela fera réfléchir l’accusé!
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
24 septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Votre honneur,
Ce breton a été reperé par Galahad,violant la loi du blocus et du port d'armes,car il a casque,épée et bouclier:
Nous écoutons l'accusé!
Benny_ben,
Le 15 septembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
Bonjour Maitres,
Je vous présente mes excuses, je n'ai en effet pas lu les regles du comté avant d'y penetrer, et ai gardé mes armes sur moi, ne sachant pas si les routes étaient sures (pas de brigands).
Mes intentions sont pacifiques, mais je plaide coupable, en esperant une clémence relative de la cour)
Merci
Veuillez noter que je "ne fais que passer" dans le comté, me rendant dans ma bretagne natale...
Réquisitoire de l'accusation
Vostre honneur,
Il est vrai qu'en preuve de bonne foi l'accusé a actuellement retiré ses armes.
Cependant, nul n'étant censé ignorer la loi, je réclame une peine de principe d'un montant de 5 écus.
Léandana, procureur de Normandie
le 22 septembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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