Deedee
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 | | Sujet: Sibren - TOP - "grille salaire" - 07/12/1458 - Coupable Mar 8 Fév - 13:12 | |
|  Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 27 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Sibren
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie - Acte d’accusation
- Citation :
- Pour une fois ça la changerai, un problème de grille. Elle se leva.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce vingt septième jour de novembre 1458, pour juger Messire Sibren.
Cette personne a embauché Marguerite et Axobaldo pour 16 écus les 23 novembre, alors que le décret économique du 20 novembre l'interdit.
- Citation :
- Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que
Afin d’évaluer au mieux les impacts économiques de la nouvelle grille des salaires mise en place par le Conseil de Régence, le Conseil actuel a donc voté à l’unanimité de continuer ce décret et cela jusqu’au 28 novembre 1458.
Ainsi donc les salaires applicables seront de :
- Citation :
- de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MINI et MAXI
pour 19 et plus de caractéristiques : 25 écus MINI
Faict à Rouen, le XX Novembre de l'An de Grasce 1458
Je rappel que cet homme est un récidiviste et qu'il a déjà été condamné par cette Cour.
Non vraiment il ne doute de rien !
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Je m'explique:
1)Les nouveaux joueurs sont pauvres et je me dois de les aider puisque la mairie préfere s'enrichir. Rien n'est apportés aux habitants de cette ville qui devient de plus en plus mort.
2)J'en ai marre de cette ville et je n'arrive pas à déménager
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Arrêtez de dire des âneries la mairie ne s'enrichit pas avec cette mesure. On aura tout entendu. Personne ne s'enrichit sauf la mine ce qui permet de faire tourner beaucoup de choses.
Vous voulez partir allez y mais avant vous allez visiter un local de notre duché : les geôles.
Je demande pour cette personne deux jours de prison !
J'en ai fini.
Retourne à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Oui si tu veux. 2 jours de prisons sont minimes à coté du bonheur que je vais avoir a quitté ce village
Oui au fait je n'arrive pas à le quitter... je suis vraiment nul
- Témoin n°1 de l’accusation :Philippe87
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- Pour aider les petits jeunes sans pour autant enfreindre nos lois et décrets , il y a d'autres moyens ... vendre pain et maïs à moindre prix par exemple ! c'est la deuxième fois en effet que vous comparez devant nous . Vous croyez au dessus de nos lois et décrets messire ? Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable de non respect de la grille salariale ducale . Nous vous condamnons à une peine de prison de 2 jours , ce qui vous permettra peut être de réfléchir à un autre moyen de comment aider votre Duché et les nouveaux venus sans enfreindre les lois .
Fait à Rouen ,
le 7 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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