Deedee
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Date d'inscription : 29/06/2010
 | | Sujet: Sibren - TOP - "Lundi mine" - 31/12/1458 - Coupable Mar 8 Fév - 13:13 | |
|  Procès pour Escroquerie
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 21 Décembre 1458
Verdict rendu le 31 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Sibren
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee - Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.
Nous sommes réunis en ce 21 décembre 1458 à Rouen pour juger Messire Sibren encore une fois.
Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.
L'accusé a embauché les 18 et 19 décembre des personnes à 16 écus, alors que d'une part c'était un lundi et d'autre part il n'a pas respecté la grille ducale.
Il a donc enfreint deux décrets, le décret mine et la grille ducale en matière de salaire et par conséquent le corpus.
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.
Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
- Citation :
- Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que
Sachant l'effort que vous, Normandes et Normands, avez faits jusqu'à présent pour aider à la relève économique de nostre Duché, à l'approche de la fin de validité de la grille salariale ducale en place, le Conseil a voté une nouvelle grille salariale ducale .
Elle prendra effet à partir du 29 novembre 1458 jusqu'à nouvel ordre .
Ainsi donc les salaires applicables seront de :
- Citation :
- 10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
19 et plus : 20 écus MINI/MAXI
Faict à Rouen, le XXIX Novembre de l'An de Grasce MCDLVIII
Anya de Puycharic,
Duchesse de Normandie
- Citation :
- Art. 2 � Des infractions relevant de l�escroquerie
Art. 2.6 � Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d�un jour de prison et d�une amende de 50 écus.
J'appelle comme témoin Philippe87, lieutenant de Dieppe.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourna s'assoir.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour j'en ai marre d'etre ici. Comment je peux quitter le village?
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- *Elle se lève lasse de voir que certains ne respectent pas les lois.*
L'homme est un multirécidiviste qu'on l'enferme trois jours dans les geôles.
Pour partir messire c'est simple vendez vos champs, partez avec tout ce que vous possédez et allez ailleurs.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Ok. Merci bonne fêtes
(No rage)
- Verdict
- Citation :
- Et un procès de plus ! Un !
Fallait pas qu'elle se mine la petite juge, le mandat se terminait en beauté, et les procès se suivait...
Messire, vous préférez quitter le duché plutôt que de respecter une loi qui n'est pourtant pas si difficile que cela, soit c'est votre choix !
Mais avant, et parce que ce n'est pas la première fois que j'entends parler de vous de la sorte. Parce que j'ai également l'impression que vous vous moquez de nous, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours.
Au moins là bas vous pourrez vous moquez des rats et les embaucher aux tarifs qu'il vous plaira !
Garde, emmenez ce malotrus hors de ma vue !
Fait à Rouen le 31 décembre de l'an de grâce 1458
Deedee
Juge de Normandie
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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