Casiers judiciaires : A - B - C

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Citation :

Agman

- Motif : esclavagisme
- Accusation : embauche deux jours de suite à 12 écus au lieude 16 écus minimum à Fécamp
- Date : 12 août 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 7 écus
- Note : 5 écus pour le salaire trop bas et 2 écus pour ne pas s'être présenté au tribunal

Citation :

Arpagon

- Motif : esclavagisme
- Accusation : le prévenu a embauché à 12 écus à Fécamp.
- Date : 27 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 8 écus
- Note : le prévenu reconnaît sa faute mais n'a pas su rembourser sa victime. Amende de 4 écus représentant la différence et 4 écus pour le point de réputation injustement gagné.

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Citation :

Lettre B

- Motif :
- Accusation :
- Date :
- Verdict :
- Peine :
- Note :

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Citation :

Caracala

- Motif : trouble à l'ordre public
- Accusation : pillage de Lisieux
- Date : 16 août 54
- Verdict : coupable
- Peine : 7 jours de prison + peine de mort + 8000 écus d'amende
- Note : récidiviste (cf : Blois)

Citation :

Cephise

- Motif : sorcellerie
- Accusation : Cette personne est devant nous pour un acte d'accusation rare en nos terres, en effet elle est accusée d'utiliser la sorcellerie afin de détraquer le climat dans la ville de Fécamp.
Ceci afin d'assurer la véracité de ses prévisions météorologiques.
Cela a entrainé différentes maladies aux habitants de Fécamp, dont beaucoup sont devenus aphones.
- Date : 12 juillet 54
- Verdict : relaxée
- Peine : -
- Note : " Je suis surpris, Cephise, des moyens que vous dites utiliser pour prédire le temps ... Le sens de rotation de la queue des vaches dites-vous ?
C'est pourquoi je crois qu'il faut se dire que Cephise n'est pas une sorcière, juste une habitante soucieuse du bonheur de ses concitoyennes et concitoyens et qui fait son possible pour les aider. "

Citation :

Charlug

- Motif : esclavagisme
- Accusation : le prévenu est accusé d'avoir, par 2 fois, embauché à 12 écus alors que les lieutenants de police de Fécamp l'avait prévenu.
- Date : 12 juillet 54
- Verdict : relaxé
- Peine : -
- Note : le prévenu étant mort depuis au moins 11 jours, il s'est puni soi-même.

Citation :

Cosmocat

- Motif : escroquerie
- Accusation : 2006-06-14 09:30:02 : Vous avez acheté 1 poisson pour 26,00 écus à Cosmocat.
- Date : 12 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 6 écus
- Note : Christo41 n'a ni confirmé ni infirmé les dires de Cosmocat concernant cette vente arrangée, donc n'ayant pas de preuve du contraire, Cosmocat ne peut être condamnée pour escroquerie. Elle n'aura qu'à payer la différence à la mairie de Fécamp, soit 6 écus.

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