Julik
Admin
Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006
 | | Sujet: Casiers judiciaires : J - K - L Lun 11 Sep - 14:50 | |
| - Citation :
- Motif :
- Date :
- Verdict :
- Peine :
- Note : | |
|
Julik
Admin
Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006
| | Sujet: Re: Casiers judiciaires : J - K - L Lun 11 Sep - 14:51 | |
| - Citation :
- Motif : escroquerie
- Accusation : le prévenu a vendu à 3 reprises du bois à 10 écus alors que le prix maximum à Lisieux est de 6 écus.
- Date : 17 juillet 54
- Verdict : relaxé
- Peine : -
- Note : le prévenu a remboursé sa victime. Son action étant le fruit de sa méconnaissance des lois, il est relaxé. Cette clémence est valable pour la première et dernière fois.
- Motif : escroquerie
- Accusation : Katte911 a tenté une escroquerie sur le marché des joueurs en vendant du bois au dessus des prix fixé par la mairie :
29-07-2006 21:50 : Vous avez acheté à Katte911 3 stères de bois pour 11,00 écus
- Date : 8 août 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 20 écus
- Note : pas de remboursement possible car le prévenu est décédé. Le prévenu est un récidiviste. - Citation :
- Motif : escroquerie
- Accusation : le prévenu est accusé d'avoir vendu des légumes à 12,50 écus alors que le prix maximum à Honfleur est de 12,10 écus et de ne pas les avoir rachetés à Kirah alors qu'elle le lui avait demandé par trois fois.
- Date : 12 juillet 54
- Verdict : relaxé
- Peine : -
- Note : le prévenu est décédé, c'est Le Tout Puissant qui a décidé du sort de Keokhamp. Nous ne sommes rien pour condamner celui qui l'a déjà été devant la justice divine. | |
|
Julik
Admin
Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006
| | Sujet: Re: Casiers judiciaires : J - K - L Lun 11 Sep - 14:51 | |
| - Citation :
- Motif : trouble à l'ordre public
- Accusation : 04-07-2006 04:07 : Vous avez été racketté par Laulau76 .
04-07-2006 04:07 : Vous vous êtes battu avec Laulau76 (coefficient de combat 4), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
- Date : 30 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : 2 jours de prison + 200 écus
- Note : 120 écus pour rembourser sa victime et 80 écus de malus pour ne pas s'être présenté devant la Justice. - Citation :
- Motif : esclavagisme
- Accusation : le prévenu a embauché à 15 écus à Fécamp où le salaire minimum est 16 écus.
- Date : 25 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 7 écus
- Note : le cas d'esclavagisme est ici averré et reconnu par son auteur, Legolas44. La loi a été à nouveau baffouée par ce récidiviste. Cependant le fait qu'il ait embauché dans les limites autorisée par la loi ducale (15 écus) et seulement un écu en-dessous de la limite autorisée par décret dans sa ville et surtout qu'il soit venu se présenter sont des élements qui jouent en sa faveur. - Citation :
- Motif : escroquerie
- Accusation : le prévenu enfreint le décret de Bayeux en vendant du pain à 12,50 écus, de la farine à 25,95 écus, du blé à 25 écus et des fruits à 15 écus
- Date : 04 août 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 20 écus
- Note : le prévenu est décédé | |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Casiers judiciaires : J - K - L | |
| |
|
