Casiers judiciaires : M - N - O

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Citation :

Ma_chao

- Motif : esclavagisme
- Accusation : le prévenu a embauché Moi21 à Fécamp pour un salaire de 12 écus.
- Date : 19 juin 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 15 écus
- Note : le prévenu ne s'est pas présenté devant le Justice.

- Motif : trouble à l'ordre public
- Accusation : le prévenu ici présent est accusé d'avoir osé, pendant son procès pour esclavagisme, commettre à nouveau un acte d'esclavagisme.
- Date : 26 juin 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 10 écus
- Note : récidiviste

Citation :

Masterdwarf1

- Motif : escroquerie
- Accusation : Lisieux le prix maximum autorisé pour le pain est de 7,35 écus.
09-07-2006 10:20 : Vous avez acheté à Masterdwarf1 8 miches de pain pour 11,30 écus.
- Date : 25 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 33 écus
- Note : Il nous a fait part d'une action antérieure de Masterfwarf1 de vente de pain en outrepassant la limite maximale de prix autorisée. Cependant, on ne peut pas parler de récidive puisque cette affaire n'a pas été apportée devant la justice, et aucune plainte n'avait alors été formulée. En revanche, cela met en lumière un argument de l'accusé, qui dit apparemment s'être trompé en vendant du pain plutôt que des légumes. Le prix de 11.30 écus est alors compréhensible. De plus, l'accusé avec auparavant vendu du pain à 7.50 écus, soit très loin du prix pratiqué par lui dans le cas présent.

Citation :

Maugrey_potter

- Motif : esclavagisme
- Accusation : le prévenu a embauché un ouvrier pour 12 écus.
- Date : 17 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 5 écus
- Note : le prévenu s'est présenté devant la justice normande.

Citation :

Michita

- Motif : trahison
- Accusation : le prévenurefuse de rendre son mandat municipal
- Date : 15 août 54
- Verdict : relaxé
- Peine : -
- Note : l'accusateur est le criminel Caracala lors de sa prise de la mairie de Lisieux

Citation :

Mimoune074

- Motif : esclavagisme
- Accusation : 18/07 21:03 : Mimoune074 embauche Nandini pour 12,00 écus
28/07 14:03 : Mimoune074 embauche Exenter pour 14,00 écus
Mimoune074 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.
Mimoune074 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.
- Date : août 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 5 écus
- Note : le prévenu doit dédommager la victime, et il a juré de ne plus recommencer.

- Motif : trouble à l'ordre public
- Accusation : 18/07 21:03 : Mimoune074 embauche Nandini pour 12,00 écus
- Date : août 54
- Verdict : relaxé
- Peine : -
- Note : ce procès est un doublon de celui intenté pour esclavagisme.

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Citation :

Nanoues

- Motif : escroquerie
- Accusation : le prévenu a vendu des miches de pain au prix de 9,10 écus alors que le prix maximum à Bayeux est de 7,80 écus.
- Date : 17 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 4 écus
- Note : Le repentir de Nanoues semble sincère mais elle n'a semble-t-il pas procédé au remboursement d'Armella. Je la condamne donc a payer la différence, soit un écu et trente deniers, majorés à 4 écus car le délit reste mineur : les 8 écus réclamés par l'accusation ne semblent pas justifiés quand on constate que Nanoues s'est présentée au tribunal.

Citation :

Neverend

- Motif : escroquerie
- Accusation : le prévenu a vendu 2 bouteilles de lait 14,00 écus alors que le prix maximum autorisé à Avranches est de 12,10 écus. Le lieutenant de police Ultra_boy n'a eu aucune réponse aux courriers envoyés et aucun rachat n'a été effectué.
- Date : 19 juin 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 24 écus
- Note : le prévenu ne s'est pas présenté devant le Justice.

Citation :

Nordique

- Motif : trouble à l'ordre public
- Accusation : " Procés uniquement pour éviter qu'il reste des formulaires de procès à la mairie demain car elle rique frt de tomber ce soir. Et je refuse que l'Eglise profite de ces formulaires pour mettre des gens en procés!
- Date : 30 juin 54
- Verdict : relaxé
- Peine : -
- Note : " Un innocent mis en procès pour le plaisir de la paperasse. Et l'engorgement des tribunaux alors ?
Merci d'éviter à l'avernir de telles pratiques complètement inutiles... "

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Citation :

Oliban

- Motif : esclavagisme
- Accusation : le prévenu a employé des personnes à 12 et 13 écus à Bayeux où le salaire minimal est fixé à 15 écus.
- Date : 25 juillet 54
- Verdict : coupable
- Peine : amende de 10 écus
- Note : le prévenu a présenté sa défense devant le tribunal, ce qui est un élément en sa faveur.

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