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Date d'inscription : 28/10/2006
 | | Sujet: Danathor-TOP-26 Décembre 1457- coupable Mer 3 Fév - 14:11 | |
| - stefanovkalachnikov a écrit:
- personnes présentes a écrit:
Juge :Stefanov Kalachnikov
Procureur :Horloger
Accusé :Danathor
Témoins de l’accusation:
-Lyderic
Témoins de la défense :
-Straydog
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Danathor, accusé de trouble à l'ordre public après avoir acheté sur le marché de Fécamp, le deuxième jour de décembre de l�an de Grâce 1457, 6 morceaux de viande a 7 écus destinés au soldat Janturkbey .
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Danathor, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus du duché de Normandie.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule l�article 2.
Article 2 : Protection des soldes militaires (10 octobre 1455)
Chaque soldat, pour paiement de son solde de mission, se verra attribuer par son supérieur soit du pain, soit des fruits et légumes, soit de la viande, soit du poisson à prix réduit.
Par conséquent, il est strictement interdit d'acheter du poisson ou de la viande se trouvant sur le marché à 7 écus, le pain se trouvant à 2 écus et les fruits et les légumes à 5 écus.
Toute personne achetant un produit à prix réduit qui ne lui était pas destiné sur le marché du village devra le rendre à son propriétaire dans les 2 jours à compter du jour de l'achat. Si aucun accord n'est trouvé dans les plus brefs délais et avant une prochaine mission pour le soldat et son corps d'arme, la personne en faute se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout étranger achetant un produit à prix réduit, se verra poursuivie pour Trahison.
Voici les pièces à conviction:
02-12-2009 07:40 : Vous avez vendu à Danathor 6 morceaux de viande pour 7,00 écus.
Fait à Rouen, le quatorzième jour de décembre de l�an de Grâce 1457 par Horloger, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur, membres de la Cour,
le fait que le sieur Danathor n'ait pas daigné nous honorer de sa présence lors de son procès en dit long sur son état d'esprit. Je rappelle, à toutes fins utiles, qu'il a privé un soldat de sa solde et qu'il a refusé de répondre aux lettres d'injonction de messire Lyderic ou de dame Deedeelolo, sergente de Fécamp. On aura beau jeu de nous dire qu'il a remis aussitôt les marchandises en vente! Il ne fallait pas simplement les remettre sur le marché, mais bien s'assurer que le soldat lésé puisse les récupérer. Non, Votre honneur, ne nous y trompons pas: le sieur Danathor a agi en toute connaissance de cause.
Je demande donc à ce que le sieur Danathor rembourse les denrées indûment perçues en s'assurant que c'est le soldat Janturkbey qui les rachète, ou, à défaut, messire Lyderic, ou, encore à défaut, dame Deedeelolo, qui se chargeront de les redonner au soldat Janturkbey. Je demande en outre une amende équivalente à la valeur des denrées, soit quarante-deux (42) écus, assortis d'un (1) jour de prison.
Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de décembre de l'an de Grâce 1457, par Horloger, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour.
le 02/12 à 7h40, je mets en vente 6 pains à 2 écus et 6 viandes à 7 écus représentant le montant de la solde du soldat Janturkbey. Si les pains sont bien récupérés par le destinataire, les viandes sont interceptées par le Sieur Danathor.
J'en avertis rapidement Dame le Maire et son époux qui me conseille de demander la restitution de la marchandise auprés du sieur Danathor, puis d'en référer au Sergent Deedeelolo le cas échéant, ce que j'ai fait. Je n'ai jamais eu de réponse ni le moindre contact avec le SieurDanathor. Je regrette que le brave soldat Janturkbey soit reparti en longue mission sans avoir reçu sa petite solde.
- Témoin de la défense a écrit:
- Monsieur le President, Messieurs des jurés, Messieurs de la cour,
Je viens ici pour temoigner de la bonne bonne foi de Danathor dans cette affaire dont je ne connais que peu de chose. Le seul fait dont je peux attesté est que lorque Danathor s'est appercu de son erreur il s'est empressé de remettre les morceaux de viandes, objet du delit en vente et ceux ci n'ont malheureusement pas ete rachetés.
Danathor est un homme honnet et courageux qui paye ses impots et accompli son labeur quotidien. Il n'est nul soumis a l'accoutumance de la bierre ou du jeu et n'a pas consequent aucune raison de vouloir nuire a quiconque. Je fais confiance a la justice pour trouver un dénouement juste dans cette affaire
- Verdict a écrit:
- *Décidément, pour une période de fêtes, c'était une période de fêtes ! Deux verdicts en une journée, et deux fois le même accusé! Certains Normands devaient avoir à cœur de veiller à la bonne marche des services de la maréchaussée pour enfreindre les lois si promptement?*
Accusez, encore vous, levez vous !
Encore une fois, vous plaidez l'innocence et la bonne foy! Mais de qui vous moquez vous à la fin ?
Vous avez une fâcheuse tendance à vous rendre compte de vos délits trop tard, et à ne jamais faire les choses comme il faut quand il s'agit de les réparer. Si vous croyez que la Justice se laisse berner?
Le procureur est relativement clément à votre encontre' Je ne le serrais pas, d'autant plus que vous ne vous êtes pas présenté devant cette Cour, préférant confier à l'un de vos amis le soin de clamer votre bonne foy.
Je vous condamne donc à une amende de soixante (60) écus, assortie d'une peine de prison de un (1) jour et de l'obligation de revendre six (6) viandes à sept (7) écus au soldat Janturkbey , à messire Lyderic, ou à dame Deedeelolo, et ce dans l'ordre donné par le procureur.
Dans le cas où vous ne respecteriez pas cette dernière décision, vous vous retrouveriez ici avec le risque d'avoir à payer le double de l'amende actuelle et de moisir un jour de plus en prison. Vous avez quinze jours pour cela !
Justice à été rendue ce 26 Décembre de l'an de grasce 1457!
- Notes a écrit:
- -Remboursement de Janturkbey
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