Procès ayant opposé Drmad au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Drmad était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Effectivement la loi sur la double peine existe mais ca ne vous dispense pas d'etre poli au tribunal, et vous ne pouvez en aucun cas insulter les juges ou les magistrats !!
Je vous condamne donc à une amende de 20 écus.
Justice a été rendue !
Kark, Juge de Normandie
Le 26 Février de l'An 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
* Le Procureur prit un gros dossier et commença son réquisitoire *
Juge : Lapinus27
Procureur: Sir_ivanhoé d'albion
le 15/02/1455
Trahison
Article de loi en référence: Article 6.4 op 1 livre VI
Le duché Alençonnais, représenté par moi même, porte plainte contre le Sieur Drmad, membre du parti révolutionnaire, ayant semé le trouble dans le duché durant la période électorale venant de s'achever.
Un des membre de ce parti n'est autre que l'ami de Drmad messire Camlebrave avec qui il se trouve en Normandie et qui a été banni du duché d’Alençon pour les mêmes raisons...
Ce Camlebrave est défavorablement connu de plusieurs duché dont l'auvergne et l'Aragon( Espagne) en plus de l'Alençon, que ce soit pour trouble à l'Ordre public, escroquerie et trahison, ou prise de mairie......
Voici les différents preuves jointes :
- appartenance au parti révolutionnaire..
https://2img.net/r/ihimizer/img412/5438/drmadyl3.jpg- attaque de mairies
"-Procès instruit le -- Juin 1454 en Alençon
Verdict rendu le -- Juin 1454
Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Camlebrave
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : incitation à la révolte sur deux villes
Peine : 50 écus d'amende et 2 jours de prison"
Escroquerie et Trahison
"Je vous déclare coupable de trahison, pour complot
et vous condamne a 5 jours de prison et a l'ostracisme.. vous aurez 2 jours apres votre peine de prison pour quitter le territoire du Duché de Bourbon Auvergne pour ne plus jamais y remettre les pieds
ce quatorzième jour de décembre de l'an de grâce 1454, par le juge Oya"
- prise de mairie en Aragon ( Espagne)
en juillet il a pris une mairie en aragon. Je vous fais grâce du procès en Espagnol, ne maîtrisant suffisamment cette langue.
Hagar, Procureur de Normandie
Le 18 février 1455
Première plaidoirie de la défense
mais vous me voulez quoi au juste !
je me suis cassé d'alençon et il sont pas content !
et pis il n'ya pas de preuve réelle !
ok j'ai était mis en procés mais
là j'emmerde personne ? si ?
personne n'aime le changement !
...
bon je vous dis la il n'y a pas de preuve !
vous me faiteu n procés par envie vous vous faite chié alors vous auté des procés !
mais aller si aller si si sa vous fait t'en plaisir !!!!
est aprés j'attaque en procés la normendie et alençon !
et pis on n'a fait quoi ? haut juste !
a oui on péte en taverne !
c'est grave sa au oui il va me faire un petit procés le jujuge !
et pis d'abord vous me faie pas peur avec vos grand air !!!!
vous soulé tellement !
vous savez quoi j'ai eu 7 procés
vous aller m'en donné vous éte trop gentil !
on fait rein on péte en taverne
en plus ici j'ai bonne réputation !
mais non
on se tape des juge du matin au soir aprce qu'on péte !
mais oui oui !!!!!
c'est sa !
Réquisitoire de l'accusation
*Sam relit le dossier... affaire compliqué visiblement*
Ha Messire Drmad, vous passez du statut de victime au statut d'accusé à ce que je vois... Qu'importe, cette affaire n'est en rien semblable à la précédente.
Nous disions donc que vous étiez acccusé de trouble durant la période électorale en Alençon, que vous étiez accusé de complot en appartenant à une parti révolutionnaire n'est-ce pas? Après tout, chacun ses opinions mais cela ne vous donne guère le droit de trouble à l'ordre public qui plus est en pleine campagne électorale.
Vous dîtes que vous avez été relaxé? Rien ne mentionne cette soi-disante relaxe dans mon dossier. Vous vous méprenez, ou bien vous mentez.
Et ne prenez pas ce petit air arrogant s'il vous plait, c'est des plus déplaisant.
Mais de toute façon en Normandie il n'y a pas de place pour les traîtres, tenez-le vous pour dit, sans doute espériez-vous échapper à la justice en venant vous réfugier dans notre beau duché, et bien je dois vous dire que c'est bel et bien raté !
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Nathan_de_memma à la barre
Voici son témoignage :
Si j'ai bien comprit sieur Drmad est accusé d'avoir semé le trouble dans le duchet durant la periode electorale de l'Alençon alors qu'à cette periode il était en Alençon et donc pas en Normandie, or il se trouve actuellement en Normandie et n'y a pas semé de troubles.
Il a été banni d'Alençon, il a donc déjà été puni pour avoir troublé l'odre publique EN ALENCON et se procés n'est donc pas valable.
Etant donné que Drmad a troublé l'odre publique en Alençon pendant la periode electorale et qu'il a été bannis pour cela, je ne vois en aucuns cas les raisons pour lesquelles il serait de nouveau jugé ici alors qu'il n'y a rien fait de mal.
Ce procés n'est pas valable, vous devez vous en rendre compte.
La défense a appelé Drmad à la barre
Voici son témoignage :
Il a résond !
de plus lisez moi sa....A haut voix svp !
Donc selon se que je lis vous aller a l'encontre de vos lois !
<<7 - Loi sur la double peine
Décret sur les doubles jugements (Edicté par la pairie, valeur Royale)
Une personne NE PEUT ETRE jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne.>>
c'est une preuve indiscutable mesieur le juge !
si vous ajouté se que à dit Nathan
(d'allieur je le rémerci)
c'est indiscutable !!
*Drmad souira au juge*
je tien a rajouté que j'ai était le seul relaxé !
(selon moi si j'ai était relaxé j'ai gagné
le juge a même dit :
<<l'affaire est close !>>
vous pouvez lui demandé !
*Drmad souria encore une fois a juge, il pensa
"il devrait relire leur lois avent de m'acusé !
j'ai jamais compris pk j'ai jamais était avocat enfin..."*
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