Procès ayant opposé Choun2 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Choun2 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Je vous rassure Messire Procureur, je vois très bien moi aussi. Aux dires des habitants de Lisieux la personne devant nous est une personne recommandable.
Je condamne donc cette personne a racheté toutes les denrées qu'elle a vendues au même prix et je la condamne à une amende de 5 écus.
Justice a été rendue !
Petgaz D'Orbieux, le 3 Novembre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Choun2, originaire de Lisieux s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant 3 miches de pain à 12.95 écus et 1 sac de maïs à 5.95 écus.
Ces 4 ventes représentent une infraction à la loi sur les prix maximum de la ville de Lisieux.
C'est pourquoi nous sommes ici aujourd'hui : afin de juger cette personne qui ne tient pas compte de nos lois.
Corum de Mortain, Procureur de Normandie.
le 01 Novembre 1454.
Première plaidoirie de la défense
Désolé mais je ne le savais point.
Réquisitoire de l'accusation
"Nul n'est censé ignoré la loi"... combien de fois j'ai pu répéter cette phrase je me le demande... on devrait vous la faire tatouer à la naissance pour que vous la reteniez !
Je suis désolé, mais les prix maximum sont placardé partout, donc dire qu'on ne savait pas, ne constitue pas une excuse valable à mes yeux !
Après voyons si le Juge à les même yeux que moi...
Dernière plaidoirie de la défense
J'accepte de payé le prix.
La défense a appelé Josephine à la barre
Voici son témoignage :
Messires,
Monsieur le Procureur a raison, les prix sont placardés partout, il ne devrait pas y avoir donc par déduction d'erreur de commise.
Un jeune homme qui débute dans la vie, fougueux et plein d'impatience, a commis une erreur punissable je l'avoue. Il doit en tirer leçon et je pense qu'une sanction en sera une.
Je demande votre clémence Votre Honneur, en lui demandant de rembourser les erreurs commises, plus peut-être une petite amende.
Merci de m'avoir écoutée,
Josephine d'Axat-de Lisieux, maire de Lisieux
La défense a appelé Modius à la barre
Voici son témoignage :
messires,
je veux bien que cet enfant de lisieux soit imputable de cette infraction.
Neanmoins je pense que de l'avis de tous, ce n'est pas ce que l'on pourrait appeler un grave probleme.
je pense que lui donner la chance de se racheter et la meilleure des punitions.
ainsi que le remboursement des petits degats financiers produit.
C'est un petit gars bien mais il n'a pas la science infuse.
amicalement
Baron Modius de KroNenBourg
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