Procès ayant opposé Ark au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Ark était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Garance fronça les sourcils*
" Dites-moi accusé, à combien les aviez-vous acheté la première fois ces deux manches?.. 10 écus?... Ou 12?.. Vous, un érudit, vous ne vous souvenez plus du prix d'achat?.. Comment Le lieutenant Lilidu76 qui a été si prompte à vous voir vendre ces deux manches à 12 écus, ne les aurait-elle pas vus avant?..
Bref, le fait que vous ayez contacté la lieutenant est déjà un bon geste..Je demande une amende de 1à écus à votre encontre plus le rachat à Lilidu76"
* BAM*
"Justice est rendue"
Garance
Juge
Le 24/06/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
il est malheureux de voir un fois de plus un de nos érudits normands, connaissant théoriquement parfaitement les lois, se livrer à l'escroquerie à Dieppe.
Le sieur Ark a vendu, le 14ème jour de juin, 2 manches à 12 écus au lieu de 10.50, prix maximal autorisé.
Comment expliquez-vous ceci cher dieppois ?
Cronos d'Yvetot
le 22ème jour de juin
Première plaidoirie de la défense
Vostre Honneur,
J'ai effectivement mis en vente deux "manches" à 12 écus alors que le prix maximal autorisé était de 10 écus. J'ai fais cela sans faire attention d'autant plus que je les avais acheté par erreur et que j'ai voulus directement les revendre et tout cela donc sans le souvenir du prix d'achat et sans regarder la grille des prix.
J'ai donc été contacté par lilidu76 lieutenant de la maréchaussée de Dieppe. Nous avons essayé de nous donner rendez-vous pour que j'effectue le rachat de ces deux pièces mais dans la difficulté de trouver un horaire convenable pour nous deux, l'affaire fut sans suite...jusqu'à ce que je sois trainé devant vous.
Réquisitoire de l'accusation
Allons allons !
"Trainer devant nous" est un vilaine expression. Nous n'allons pas vous manger vous savez, du moins pas cette fois. Vous ne trouvez pas agréable d'être parmi nous, dans ce beau Tribunal ?
Vostre Honneur,
L'accusé reconnait les faits et plaide coupable. Il a simplement péché par oubli. Je requiers donc une simple amende de 5 écus qui couvre le préjudice et permet de marquer l'esprit de l'accusé pour que l'oublie ne se renouvelle plus.
Il faudra aussi, sieur Ark, que vous poursuiviez les accords pour rembourser dame Lididu76
Cronos d'Yvetot
le 23ème jour de juin
Dernière plaidoirie de la défense
Vostre Honneur,
Je n'ai rien à ajouter, la vérité a été dite, les faits sont la et je m'excuse pour le préjudice subit. Je contacterais dame Lilidu76 pour le remboursement et paierais l'amende établit par le tribunal.
Accueil 