Procès ayant opposé Aphrototo64 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Aphrototo64 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé a vendu au-delà du prix maximum autorisé par la loi.
Il a décidé de ne pas présenter sa défense au tribunal; donc je le condamne à rembourser la différence entre le prix de vente et le prix maximum autorisé, incrémenté d'une amende de 5 écus. En cas de récidive, cette amende se verrait augmenter significativement....
Aphrototo64 devra donc payer 6 écus !
Justice a été rendue !
le 22 septembre,
Ruhtra de Tintagel,
juge de Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.
Acte d'accusation
Aphrototo64 de Honfleur vend cher, trés cher, trop cher, en tous cas au dessus des prix max, ce qui lui vaut d'etre présenté à votre Somptuosité.
Le délit : vente d'une carcasse de cochon à 18 écus au lieu de 17. c'est INADMISSIBLEEEEEEEEEEEEEEEEEEE !!!!!!
https://2img.net/r/ihimizer/img177/1143/sanstitre6ix7.jpgEn plus ce triste escroc connait les prix et ne daigne pas répondre aux forces de polices qui le houspillent.
Cochon qui s'en dédit, celui la ne passera pas par la case départ et ira directement en prison .... peut-être .... ^^
Mortesot, Proc de Nor
9 sept 1454
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Morty s’addressa à la belle Prévote*
Tu vois ma ptite caille, là comme l’accusé n’est pas venu se défendre alors on le considère comme coupable car comme tu le sais toute personne est présumée coupable tant qu’elle n’a pas prouvé le contraire.
Donc la je vais requérir une amende assez élevée par rapport à la fourchette dans laquelle je peux évoluer c’est à dire le double du bénéfice plus 10 écus ce qui nous fait 12 écus. Alors après, si il y avait eu un juge digne de ce nom en face de nous je lui aurait enrobé tout ça dans un grandiloquent réquisitoire mais vue ce qu’on a il peut toujours aller se gratter celui la.
*Mortesot gribouilla l’amende requise sur un bout de parchemin qu’il mit en boule avant de le balancer en direction du type en robe noir que l’on supposait être le juge *
Mortesot, PN
16 sept 1454
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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