Procès ayant opposé Blackangel au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Blackangel était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Des segents véreux! Pouah!
*Kark esquissa une moue de degout. Ce sergent la ne faisait pas son travail et ne se rendait pas a ses convocations!*
Nous retenons la peine d'un ecu symbolique. Cependant le prévenu doit bien comprendre qu'il n'y aura plus de clémence pour lui.
*Kark tapa de toutes ses forces encore énervé par le fameux "sergent".*
Kark, juge Normand
le 9 Septembre 1454
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Posé sur mon bureau un dossier estampillé « Blackangel : un esclavagiste de plus à Fécamp » qui me tend les bras.
Je l’ouvre et lis le mot du Prévôt : « Blackangel embauche Elyena a 18 écus au lieu de 21 et ne répond pas au courrier type que la Ltt Amberle lui a envoyé. »
Suivi de ceci :
https://2img.net/r/ihimizer/img148/1769/procesverbalwh7.pnghttps://2img.net/r/ihimizer/img232/1850/blackvg9.jpgDu coup je me dis que j’ai vraiment de la chance d’être un Procureur bichonné par sa petite Prévôte préférée et je cours lui faire un ptit bécot avant de venir ici même devant cette cours pour accuser Blackangel d’esclavagisme. C’est beau la vie quand même ^^ …
Mortesot, Proc de Nor
4 sept 1454
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge
je tiens à m'expliquer sur cette affaire
je reconnais que j'ai commis une erreur puisque je ne conaissais pas les prix d'embauche.
Cependant j'ai reçu un message le 27 /08 du sergent de fécamp Uniforas me disant mon erreur et m'explicant comment regler la situation.
J' ai alors écrit à Eleyna pour lui proposer un marché je vends un pain à un certain prix et (elle ou il) devait me le revendre à 3 écus de plus.
Donc je lui ai demandé ses horaires pour faire ce marché (lettre jointe aussi au sergent uniforas.
Le rendez-vous devait avoir lieu a 18 h à la taverne. Cependant (il ou elle) n'est pas venu(e) au rendez-vous. Je lui ai renvoyé une lettre pour fixer un autre rendez-vous et je n'ai toujours pas eu la réponse.
J'espère pouvoir regler cette situation au vite.
Merci Monsieur le juge de m'avoir laissé la parole.
Réquisitoire de l'accusation
Votre altesse a la perruque talquée, je suis devant un cas de conscience, Blackangel a fauté, cela est établis, mais il a tenté de se racheter en donnant rendez vous à la victime qui lui a pausée un lapin comme il nous l’a déclaré. A propos de lapin, je ne peux m’empêcher de remarquer celui que le Sergent Uniforas appelé à la barre en qualité de témoin de l’accusation nous a pausé jusqu'à présent. De plus c’est ce même Sergent de peu de foi qui dans un message privé à l’attention du Lieutenant Amberle nous explique ne jamais avoir reçu de courrier de l’accusé montrant sa volonté d’indemniser la victime. Ne l’aurait il pas plutôt perdu comme sa convocation devant ce tribunal ?
Votre grandeur en robe, dans la mesure ou l’accusé semble de bonne composition, que nous sommes face à un Sergent peut être bien véreux, je requière une amende de trois écus (montant du préjudice) réduite de un écus pour volonté de conciliation avec la victime (qui elle semble n’en avoir rien à faire) et réduite encore de un écus pour s’être présenté et nous avoir exposé intelligiblement son cas. En résumé l’amende demandée est donc de 1 écus.
Que l’accusé prenne garde néanmoins car son statut social nous laisse présumer qu’il ne peut ignorer les lois et montre l’intérêt qu'il y a à répondre de suite aux forces de l’ordre plutôt que d’attendre un procès. Nous le gardons à l'oeil ...
Mortesot, Proc de Nor
7 sept 1454
Dernière plaidoirie de la défense
Plaise à la Cour,
Dépêché en urgence de la Grand Ville, je viens apporter représentation et défense de mon client, Blackangel qui aurait été surpris en état d'esclavagisme.
Mon client reconnaît les faits. Il estime le réquisitoire de Monsieur Le Procureur d'une fort juste composition, et n'a rien à redire.
Il paiera donc sans protestation l'amende telle que proposée par Monsieur Le Procureur soit la somme de 3 écus ramenés à 1 écu, si on lui indique la voie à suivre.
Conformément aux règles du droit criminel, toute composition avec la victime sera alors fermée.
La défense a appelé Uniforas à la barre
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