Asti
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 | | Sujet: Titi809-TOP(Non respect dec, jud)-04/11 - Coupable Mar 26 Jan - 20:36 | |
| - Angelique. a écrit:
- Procès ayant opposé Titi809 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Titi809 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Alors soit cher procureur...faisons cela court vu que le prévenu ne tient pas à assurer sa défense et ce pour un manquement a un jugement. Je ne vois pas pourquoi je perdrais mon temps à nouveau...
Le sieur Titi809 est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour fin de non respect d'une décision judiciaire...Il devra verser une amende de 20 écus, et ce immédiatement...
Justice a été rendue!
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
Le 4 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur
Madame le Juge, j’ai l’honneur de vous dire que vos jugement, certains s’en battent l’œil ! Nous revoilà à juger encore celui que l’on nomme Titi809 habitant de Dieppe, on finit pas bien se connaître depuis le temps qu’on parle de lui en ce tribunal.
Enfin, bref, l’homme fut jugé… par vous, vostre Honneur.. et malgré les appels et rappels de notre Juge d’Application des peines, votre sanction ne lui a fait ni chaud ni froid puisqu’il ne s’y est pas conformé.
Voici le dossier en question…
*se lève et tend une liasse de parchemin comprenant toutes les preuves et historique de l’affaire*
https://2img.net/r/ihimizer/img165/1161/titi809wy0.jpg
Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie
Rouen, le 23 décembre 1456
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur, le sieur ici jugé n'a pas cru bon de se conformer à votre décision et n'a pas pris conscience de l'aide qui lui était proposée. J'ai donc refait mes comptes en me référant à notre livre des lois.
Je demande cette fois, conformément à ce que m'autorise notre Corpus, une amende de 20 écus !
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Redwanator à la barre
Voici son témoignage :
Vostre Honneur,
Messire Procureur,
ayant été saisit le 4/12 par madame la Juge, ici présente, afin de contrôler l'application du verdict rendu dans l'affaire opposant messire Titi au Duché de Normandie, j'ai envoyé dès le 6/12 la première notification officielle au prévenu ici présent (qui, dans le cadre de la précédente affaire, a été reconnu coupable)
Le jour même j'ai reçu un courrier de sa part -que je tiens à vostre disposition vostre Honneur- me faisant part de son incompréhension, s'étonnant d'une sanction alors qu'il avait présenté des excuse et voulant savoir comment "prouver qu'il était un bon citoyen"
je lui ai donc réaffirmé la nécessité d'effectuer le verdict rendu par la cour de Justice de Normandie.
Face au mutisme du prévenu, j'ai , a nouveau, envoyé une notification officielle le 14/12
encore une fois le prévenu à "joué" l'innocence.
Lorsque je lui ai demandé la preuve où l'on voit le salaire correspondant aux jours de mine à effectuer, Titi m'a envoyé un message disant qu'il les avait effectué.
après un second échange de courriers en tous points semblables, j'ai envoyé un dernière notification officielle. Lui demandant les preuves nécessaire afin de clôturer son dossier et l'informant de la date buttoir, soit le 21/12
resté sans réponse, j'ai transmis le dossier à messire le Procureur ici présent
si je puis apporter une opinion personnelle, sous des apparences de naïveté, le prévenu a simplement fait preuve de mauvaise fois et n'a cherché qu'à entraver le bon cours de la Justice
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