Asti
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 | | Sujet: Titi809-TOP(Non respect dec jud)-18/01 - Coupable Mar 26 Jan - 20:33 | |
| - Angelique. a écrit:
- Procès ayant opposé Titi809 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Titi809 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Un autre qui se moque totalement du tribunal...La peine sera conforme a la demande du procureur soit: 20 écus d'amendes.
Justice a été rendue !
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
18 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur
Voilà la deuxième fois que nous voyons l’accusé. Lors du premier jugement, ce sire a été condamné à faire des excuses publique à la personne qu’il avait insulté, à savoir Dame Alizarine ainsi qu’à 2 jours de travail à la mine.
Si ce dossier revient aujourd’hui sur nos bureaux, c’est que malgré les missives et relances du Juge d’Application des Peines, l’accusé, Titi809, n’a pas daigné ni répondre ni même faire semblant de s’intéresser un tant soi peu à son jugement..
J’ajoute madame le Juge, que cet homme a été devant nous par deux fois et que par deux fois, il s’est confortablement assis sur vos condamnations ! Ce qui fait que nous en sommes à 4 procès !
Voici pour le rappel des faits, madame le Juge… ainsi que le preuves que je vous fourni à nouveau :
http://img143.imageshack.us/my.php?image=menacepb5.png
Maintenant voici copie des divers courriers que les Juges d’Application des Peines lui ont envoyés ** tend une liasse de parchemins au Juge **
https://2img.net/r/ihimizer/img184/356/titi8092econdamnationui0.jpg
Asticot de St Aubin-Routôt
Procureur de Normandie
Le 4 janvier de l’an de grasce 1457
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,
En voilà un qui a cru s'en tirer à bon compte. Hé bien, je demande à ce qu'il connaisse le prix des excuses qu'il aurait du faire avec une amende de 20 écus !
Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie
Rouen, le 13 janvier 1457
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Redwanator à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Messire Procureur,
l'accusé ici présente, malgré mes deux missives
1/ le 19/12 l'informant de la décision de justice et de l'obligation de s'y conformer dans les plus brefs délais
2/ le 30/12 le rappelant à l'ordre et l'informant de la date buttoir -le 3/01- pour se conformer à cette décision de justice
donc malgré ces deux missives, que je tiens à votre disposition, l'accusé n'a pas jugé utile de se conformer au verdict rendu par vous
et ce pour la seconde fois
(HRP elle était pourtant connecté régulièrement HRP)
je vous remercie de m'avoir écouté
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