Procès ayant opposé Badboy7300 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Badboy7300 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Garance fixa Badboy de ses yeux noirs... *
" Vous êtes un fieffé coquin Badboy.. Et vous avez de la chance que le Procureur et moi-même soyons attachés à la loi.. Ne niez pas les faits.. j'ai toute confiance en Dame Lilidu pour savoir que vous êtes de nouveau coupable d'escroquerie..
Je vous condamne donc à 10 écus le montant du bénéfice doublé plus une amende de 10 écus comme la loi l'autorise"
* BAM*
"Justice est rendue"
Garance
Juge
Le 22/06/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Oui je sais ... encore lui ... c'est navrant n'est-ce pas ?
Hélas, il ne peut toujours pas être considéré comme récidivste, pour les mêmes raisons que la dernière fois. Vous allez comprendre.
Le premier procès qui l'a condamné pour escroquerie s'est conclu le 14ème jour de juin.
La seconde escroquerie avait eu lieu pendant le procès, le 7ème jour de juin.
Cette nouvelle escroquerie, la troisième rappelons-le, le 13ème jour de juin.
Toujours pas récidiste donc. C'est rageant Vostre Honneur n'est-ce pas ?
Toujours la même chose pour l'infraction : deux sacs de blé vendu 14.15 écus au liue de 13, prix maximal autorisé à Dieppe.
Dites-moi accusé, vous le faites exprès ? Laissez-moi vous dire qu'avec ma patiente légendaire, vous risquez de finir très mal si vous ne cessez pas vos petites manigances.
Et je pense que la personne chargé du dossier, Lilidu76, doit être autant excédée que moi.
Cronos d'Yvetot
le 20ème jour de juin.
Première plaidoirie de la défense
il faudrais savoir vous commancez un peu a etre casse pied a me reprocher a chaque fois la mm chose mes sac de bles je les ai mi en vente a12 ecu.alors laissez moi rire ave vos plaintes.mes sacs on ete acheter donc ce n et pas mo qui escoupable .si mes sacs etaient trop chere alors pq me les a t o acheter.
Réquisitoire de l'accusation
"Cronos brandit un papier sous le nez de l'accusé puis le donna au Juge"
Et ça ? Ca sent la terrine ?!
Les faits sont accablants messire. Le prix maximal est de 13 écus et ces sacs n'y sont pas.
Le préjudice est de 2.50 écus, je requiers donc une amende de 5 écus. Ce n'est pas une amende de récidivste puisque vous y échapper une fois de plus mais la prochaine se ne sera pas la dernière.
Faites donc en sorte de respectez la loi !
Cronos d'Yvetot
le 20ème jour de juin
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Lilidu76 à la barre
Voici son témoignage :
Oui tout à fait messire Cronos, je n'ai même pas enclenché de procédure à l'amiable car à ce rythme d'infraction, c'est plus de la mauvaise volonté qu'autre chose.
Je n'ai pas grand chose à ajouter, les faits sont là.
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