Julik
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 | | Sujet: Réglementation des Ressources Naturelles de Normandie Jeu 5 Oct - 0:53 | |
| - La porte-parole Julik (21 septembre 54) a écrit:
Réglementation des Ressources Naturelles de Normandie
Article I : définition.
Sont considérées comme ressources naturelles normandes : le bois, les fruits, le poisson, le fer et la pierre.
Article II : interdiction d'importation.
Afin de protéger son économie locale, le Duché de Normandie, sauf dérogation spéciale, interdit l'importation de ressources naturelles sur son territoire.
Article III : de la vente des ressources naturelles.
Dans un souci de meilleur partage des richesses naturelles normandes, trésor de notre terre, le Conseil de Normandie décide que la vente ou l'échange de ressources naturelles entre les mairies normandes doit se faire obligatoirement via la foire ducale.
Fait à Rouen le 21 septembre 1454,
Aegidius, duc de Normandie
Le Conseil normand
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