Procès ayant opposé Caaline au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Caaline était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Pfff c'est lassant toutes ces procès pour esclavagisme où le prévenu ne se présente pas. Si vous vous étiez présenté, vous auriez écopé d'une amende de 7 écus. Du coup, je la double et vous condamne à une amende de 14 écus.
Justice a été rendue !
Kark, Juge de Normandie
Le 12 Février de l'An 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.
Acte d'accusation
En ce jour du 5 février 1455, s'ouvre le procès pour esclavagisme de Dame Caaline qui a embauché Dame Jezy le 17 janvier 1455, pour la somme de 12 écus en lieu et place des 16 écus minimum en vigueur pour le village de Honfleur.
J'inclus au dossier le document prouvant les faits :
https://2img.net/r/ihimizer/img181/9407/preuvext2.pngLa Cour entendra les explications de Calinaa et ensuite le témoignage du Sergent Kolit qui a instruit le dossier.
Hagar, Procureur de Normandie
Le 5 février 1455
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
* Après avoir attendu patiemment *
Bon je crois que je peux poursuivre… Caaline ne viendra plus !
Votre Honneur, une amende pour que cette Dame sache répondre a ses convocations ne me paraît pas superflue.
Hagar, Procureur de Normandie
Le 8 février 1455
Dernière plaidoirie de la défense
maitre sachez que je m en excuse mais mon travail au champs et a la carriere ma pris tout mon temps et ne m a pas permis de voir que j etais convoquée !! je regrette sincérement ! c est pour cela que j ai fait travail un brave pour semer mon champs pour la somme de 19 écus !! je suis vraiment navrée soyez indulgent je ne recommencerais plus !!
L'accusation a appelé Kolit à la barre
Voici son témoignage :
*Kolit arriva à la barre, commençant à y prendre l'habitude.*
Bonsoir, me voilà de nouveau devant vous Monsieur le procureur pour une affaire similaire.
Voilà les faits:
cela date un peu mais n'empeche pas d'etre condamnable. Ainsi, dame Caaline a embauché messire Jezy à 12 écus, je lui ai signalé son infraction la menaçant d'un procès en cas de récidive. Or quelques jours après je m'aperçois qu'elle le réembauche pour le meme salaire.
Je pense qu'un procès n'est pas de trop.
*Il resta un instant à la barre attendant d'éventuelles questions*