Procès ayant opposé Anais.ange au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Anais.ange était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu que la prévenue ne daigne donner suite aux messages du sergent, il ne servira à rien de la condamner à une peine alternative. Du coup, je la condamne à une amende de 8 écus. Cette sanction sera inscrite à son casier pour une durée de deux mois.
Justice a été rendue
Kark, Juge de Normandie
Le 8 Février de l'An
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
Acte d'accusation
* Hagar entra dans la salle d'audience. Il allait instruire son premier procès.
Il s'installa à sa place, prépara le dossier et se leva *
L'affaire qui nous occupe est un cas d'esclavagisme.
En effet, Dame Anais.ange à embauché Dame Yaloria pour la modique rétribution de 12 écus alors que le salaire minimum pour le village de Bayeux est de 15 écus.
Voici la preuve de ce que j'avance :
https://2img.net/r/ihimizer/img296/7730/anaisangext8.pngJ'appelle à la barre Dame Yaloria afin qu'elle nous donne sont témoignage ainsi que Sergent Nico3034 qui a constaté les faits.
Acte d'accusation du 31 janvier 1455
Hagar, Procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense
monsieur le juge ,j´ai n'été pas au courant des salaires minimum
je reconnait le faits, et je peux vous dire que ca ne reproduira plus.
Réquisitoire de l'accusation
Vous n’avez pas été mise au courant. C’est vite dit ! Il ne vous est pas venu à l’idée de vous renseigner ? C’est toujours payant de poser des questions. Ca vous aurait déjà évité de vous trouver en ces lieux.
* Se tourne vers le Juge *
Votre Honneur, l’accusée faisant amende honorable, je préconise le remboursement du manque à gagner de la victime
Hagar, Procureur de Normandie
Le 4 février 1455
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Yaloria à la barre
L'accusation a appelé Nico3034 à la barre
Voici son témoignage :
Cher Juge,
J'ai envoyé plusieurs lettres pour que Anais.ange dédomage Yaloria et aucune réponse!!
J'ai l'impression que l'employeur s'en fiche ou n'a pas pris en compte mes messages!!
Je pense avoir laissé assez de temp avant d'en arriver à un procès!!
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