Procès ayant opposé Bourico au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Bourico était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Bourico je vous condamne a une peine de 1 écu pour frais de justice, amende a laquelle je vous demanderai d'ajouter le double du remboursement prévu soit 2 écus a Olderik, pour le rembourser, contactez Olderik, Hagar vous contactera si vous avez besoin, et si je vous revois passer par ici vous dormirez en prison.
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1 écu de frais de justice
2 écus à rembourser à Olderik
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Justice a été rendue
Godvador de Quillebeuf, le 14 janvier 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Acte d'accusation
Cher Juge, le sieur bourico a embauché le 1er janvier 1455, le sieur Olderik pour un salaire de 14 écus alors que normalement dans le village de Bayeux le salaire minimum est de 15 écus pour aucune caractéristique. À ce jour, il n'y a eu aucune entente à l'amiable qui fut accepté. Je demande donc réparation et que justice se fasse.
Voici la preuve de mes dire:
<https://2img.net/r/ihimizer/img90/6471/bouricoal2.png>
WELANNN de Lostebarne, Baronne d'Harfleur
Procureur de Normandie
Fait le 4 janvier 1455
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Première plaidoirie de la défense
Je ne sais pas comment je dois faire pour rembouser la personne pour les 1 ecu que je lui dois pouvez-vous me donner la démarche a suivre merci
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Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, le sieur Bourico tente de nous démontrer sa bonne foi mais nous savons qu'il n'avait pas répondu aux précédents courriers du sieur Nico3034 ce qui aurait éviter bien des désagréments s'il l'avait fait plus tôt. Je demande donc un remboursement de la victime.
WELANNN de Lostebarne, Baronne d'Harfleur
Procureur de Normandie
Fait le 5 janvier 1455
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Dernière plaidoirie de la défense
Je suis pret a remboursé la victime mais faut'il encors savoir comment?
merci de me donner les démarches a suivre.
cordialement Bourico
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L'accusation a appelé Nico3034 à la barre
Voici son témoignage :
cher juge, j'ai envoyé Plusieurs lettres pour une entente à l'amiable et aucune réponse de sieur bourico! Je l'ai meme averti qu'il pouvais y avoir un procès!! La victime m'a bien sur répondu!!!
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