Procès ayant opposé Banbanna au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Banbanna était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vous êtes condamné a payer 3 écus a Lebuttoir, et cela dans les 7 jours à venir, j'ajoute à cela une peine de 1 écu, qui permettra de payer les frais de justice. Que je ne vous revoie plus ou ca va chauffer pour vous !!
Justice a été rendue
Godvador de Quillebeuf, le 14 janvier 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Acte d'accusation
Cher Juge, le Sieur Banbanna a embauché le 3 janvier 1455, le sieur Lebutttor pour un salaire de 15 écus, qui a été signifié par le Sieur Asticot. En effet, le salaire minimum à Fécamp est de 16 écus pour aucune caractéristique. De plus, le Sieur Banbanna est un récidiviste. Je demande donc une peine exemplaire... que justice se fasse.
Voici la preuve de mes dire:
<http://img515.imageshack.us/my.php?image=banbannalebuttor15ecusaje3.jpg>
WELANNN de Lostebarne, Baronne d'Harfleur
Procureur de Normandie
Fait le 4 janvier 1455
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Première plaidoirie de la défense
Je suis un étourdi ,je n'ai pas fait attention .
Je suis prêt à dédommager le sieur Lebuttor.
J'attends votre jugement
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Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
il ne faut pas oublier que le sieur Banbanna est un récidiviste dans l'art du brigandage...peut-etre est-ce dut à son étourderie comme il l'affirme lui-même. Je demande le remboursement de la victime !
WELANNN de Lostebarne, Baronne d'Harfleur
Procureur de Normandie
Fait le 5 janvier 1455
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Dernière plaidoirie de la défense
je suis prêt à rembourser la victime qui n' a d'ailleurs pas l'air trop choquée puisqu'elle travaille encore pour moi aujourd'hui 8 janvier(cette fois pour 16 écus)
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