Procès ayant opposé Bout57 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Bout57 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le Juge souffla quand le Procureur se retint de chanter, ouf il avait évité cela... En tout cas cela avait ramené l'accusé.*
Hum... Vous n'avez peut être pas fait exprès mais cela ne change en rien l'infraction. Je vous condamne donc à payer cinq fois soixante deniers multiplié par deux, plus une amende de dix écus. Si je compte bien ça fait 16 écus.
Justice a été rendue !
Petgaz D'Orbieux, le 10 Novembre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.
Acte d'accusation
Bout57, habitant d'Honfleur, s'est rendu coupable d'escroquerei pour avoir tenter de vendre 5 sacs de blé à 15 écus au lieu de 14.40 sur le marché d'Honfleur.
Cette vente constitue une infraction au décret municipale sur les prix maximum de la ville.
https://2img.net/r/ihimizer/img166/3455/march015dx8.jpgCorum de Mortain, Procureur de Normandie.
le 01 Novembre 1454.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Toujours personne... j'en ai un peu marre de parler dans le vide...
Et si je chantais une petite chanson pour changer ?!
... heu en fait, je connais pas de chanson... j'en apprend une et je reviens pour te la chanter Petgaz !
*Le Procureur fait un clin d'oeil au Juge et se dit qu'il ferait mieux de prendre des boules quies*
Dernière plaidoirie de la défense
HEU MON BLE ETANT DE QUALITE SUPERIEURE IL MA SEMBLE PAS EXAGERE DE LE VENDRE A 15 ECUS.
jE TRAVAILLE DUR ,mais je regrette CET INCIDENT QUI N A RIEN A VOIR AVEC UNE ESCROQUERIE
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