Procès ayant opposé Elveydra1 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Elveydra1 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Eh bien, je ne peux m'adresser qu'à vous Messire Procureur.
Je condamne Elveydra à 150 écus d'amende pour avoir violer la loi sur la patente commerciale, à 100 écus pour avoir voulu destabiliser le marché d'Honfleur, à 1 écu symbolique car il se permet de nous ignorer gentiment et enfin au rachat forcé de ses 30 peaux à 15 écus, dans les 15 jours qui suivent son retour de retraite.
Justice a été rendue !
Petgaz, le 5 Octobre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 251 écus.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Voila un brigand , un escroc de la pire espece qui sevit a Honfleur. Elveydra1 inonde le marché de peaux grace a un mandat sans s'acquitter des taxe regissant notre commerce et sans patente et sans demander l'autorisation aux maires. Il est temps de mettre fin a ses agissement malpoli et indigne d'un marchand qu'il ose se pretendre. EN plus ses peaux sont des fausses imitation de peaux normandes fabriqué a l'exterieur, vulgaire contrefacon.
https://2img.net/r/ihimizer/img144/1931/peauxlisieuxml8.png Voyageur, Procureur "cynique" de Normandie
Le Mercredi 27 Septembre 1454
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
150 ecus d'amende pour avoir violer la loi sur la patente commerciale, 100 ecus d'amende pour avoir tenter deliberement d'asphyxier le marché d'Honfleur. Rachat obligatoir et forcé de ses 30 peaux à 15 ecus et enfin 1 ecus supplementaire pour son remercier son courage pour etre venu jusqu'a nous.
Il faut avoir une bonne bourses quand on contrevient aux lois normandes
Voyageur, Procureur "cynique" de normandie
Le Lundi 2 octobre 1454
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Morkar à la barre
Voici son témoignage :
Sire Juge, Sire Procureur,
Je suis venu vous apporter mon témoignage sur cette affaire. Notre Duc Aegidius, qui aime se prélasser dans sa demeure d'Honfleur, me rapporta le fait qu'il s'était porté acquereur de pas moins de 30 peaux à un prix unitaire de 15 écu, ce qui fait donc 450 écu d'achat. Il advint qu'il remarqua que ces peaux venaient d'un seul vendeur, l'accusée. Après une enquête rapide, il fut possible d'apprendre que l'accusée n'était pas éleveur de moutons, et qu'en plus l'argent n'apparaissait pas dans sa propre bourse, preuve irréfutable du fait qu'elle agissait avec un mandat.
Hors, depuis plusieurs jours, un decret oblige les marchands normands ambulants à au moins se présenter à la mairie où ils viennent commercer. Notre Tyranne Kirah ne fut pas mise au courant de son arrivée, et ces ventes ne faisaient pas l'objet d'une necessité absolue à Honfleur. Nous avons nos eleveurs qui souffrent en effet de grandes difficultés à vendre leurs peaux, alors imaginez donc si on vient en ajouter 30 sur le marché à des prix très bas !
Cela contribue à nous donner l'impression que notre ville d'Honfleur ressemble à une mare de fange où l'on va lancer ses détritus...
Que vos Excellences m'autorise à me retirer, je pense avoir terminer...
Ah non, une dernière chose, l'accusée en question a entrepris une retraire spirituelle depuis quelques jours.
* Morkar, là dessus, se retira...*
L'accusation a appelé Aegidius à la barre
Voici son témoignage :
*Aegidius arriva après bien du retard*
Que la Cour et votre Honneur me pardonne, mais j'avais moults affaires à traiter et régler avant que de pouvoir venir ici témoigner dans ce cas d'escroquerie.
En effet lors d'une opération de nettoyage du marché de Honfleur, avant que je ne parte m'installer ailleurs, j'ai du faire l'acquisition de 30 peaux, au prix de 15 écus l'unité, soit 450 écus en tout. Or ces 30 peaux se révélèrent être des peaux lexoviennes. Ces peaux ont donc fait concurrence illicitement aux éleveurs ovins honfleurais. De plus j'ai ouï dire que nul demande de vente n'avait été autorisée par la mairie. Il s 'agit donc là pour moi de vente sauvage et irrespectueuse du bien être des Normands.
Je ne puis que dire mon dégoût face à de telles pratiques qui semblent être cautionnées par un élu local, puisque les "bénéfices" de ces achats/ventes vont directement dans les caisses d'une mairie voisine. J'en viens à douter de la solidarité normande...
Veuillez m'excuser à nouveau, j'en ai fini et vais donc me retirer pour vous laisser à vos affaires et moi aux miennes.
Déposé le 01 /10 /1454