Deedee
Nombre de messages : 194
Date d'inscription : 29/06/2010
 | | Sujet: Daturas - TOP - 01/10/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 16:10 | |
|  Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le 12 Septembre 1458
Verdict rendu le 1er Octobre 1458
Nom de l'accusé: Daturas
Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia - Acte d’accusation
- Citation :
- Au pas de course, le Slave entra dans la salle d’audience « XVIII ». Il était presque en retard du fait de l’éloignement des salles. Toutes ces affaires qui tombaient en même temps !
Votre Honneur, membres de la cour, c’est encore moi !
La Justice ne semble plus être respectée ces temps ci. Exemple parfait, le Sieur Daturas ici présent. En effet, condamné le 24 juillet à 2 jours de mine, il n’a toujours pas fourni les preuves de l’exécution de sa peine alternative au JAP. Il prétend de pas parvenir à les transmettre par pigeon, mais rien ne nous laisse croire qu’il dise la vérité, car lui ont étés fournis les documents nécessaires à son instruction en la matière, et ce jusqu’au 19 aout dernier. Bien entendu, cela fut fait plusieurs fois. Mais rien n’y fit : les preuves ne sont toujours pas icelieu.
Messire Daturas, je vais vous expliquer quelque chose : si vous le souhaitez, vous pouvez faire appel à un avocat. Écrivez moi missive, et je me charge d’en trouver un, ce sera plus simple que si il faut vous expliquer la marche à suivre.
Votre Honneur, je laisse la parole à la défense.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
le Sieur Daturas montre une nouvelle fois son mépris pour les lois normandes. Non content de ne pas effectuer sa peine, il boude son procès! Et bien soit, nous allons lui rappeler que les geôles normandes sont accueillantes...
Vous l'avez compris, je requiers contre le Sieur Daturas une peine de prison de deux (2) jours ainsi qu'une amende de dix (10) écus, afin qu'il sente bien que la Loy est toute puissante...
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- L'accusé ne peut nier sa culpabilité évidente! Dans la mesure où il ne daigne se présenter en ce lieu accompagne d'une bouteille de calva, je le condamne à 3 jours de prison et 10 écus d'amende pour les frais de calva du tribunal.
Fait à Rouen le 1er octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 10 écus.
[/list]] | |
|
