Bilou - TOP - 08/03/1458 - Coupable

Procès ayant opposé Bilou au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Bilou était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*

Messire Bilou, veuillez vous lever.

Je ne vais pas vous faire un long argumentaire pour justifier le verdict que je vais prendre, car vous refusez visiblement, et sans même vous en excuser, de respecter les lois des duchés que vous traversez. Dans ce cas, vous comprendrez que nous ne pouvons être désolés d�apprendre que vous ne remettrez pas les pieds chez nous. La Normandie est une terre d�accueil, pour autant que les visiteurs adoptent un comportement civil et conforme aux lois.

Comme il est donc avéré que vous avez refusé de vous soumettre à une réglementation qui vous concernait, je vous condamne, messire Bilou, à une amende de quarante (40) écus.

Greffier, veuillez prendre note de la sentence.

Fait à Rouen le huitième jour de mars de l�an 1458
Par Sardanapale de Hauteville, juge de Normandie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :

Acte d'accusation
Votre honneur

Nous sommes devant vous car messire Bilou refuse de retirer ses armes et plus précisément son épée et ce malgré la demande expresse par écrit de la douarnière de Dieppe Dame Gally.

Par ce refus, Messire Bilou refuse de respecter le corpus :
Livret VI - Partie 4 article 1
"La loi du port d'arme reste en vigueur pour les voyageurs non-Normands qui ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes. "

L'acte d'accusation se classe dont trouble à l'ordre public.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
faites donc votre justice ...

je vois qu'on est pas les bienvenus chez vous ,
je serais le rappeler aux voyageurs que je rencontre
lors de mes périples .

ne vous inquiétez pas je vais partir et vous laisser

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Messire Bilou, les voyageurs étrangers sont très bien reçus. Cependant comme tout duché ou comté, il y a des régles à respecter. Nous vous avons informé que l'un de ces règles était que le port d'armes était interdit. Vous n'avez pas voulu répondre favorablement à cette demande d'où votre présence ici. Alors ne mélangez pas tout messire.

S'il y a procès c'est de votre faute et seulement la votre.
Je demande à votre encontre une amende dont je laisse au juge de fixer le montant.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
mettez l'amende que vous voulez ... je m'en fiche
tout ce que je sais c'est que je ne remettrais plus les pieds ici !!!

Citation :

L'accusation a appelé Dame_gally à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
je suis désolée de ne pas m'être présentée avant.Je ne sais pas trop ce que vous attendez de moi. Ce que je peux vous dire est visible sur mes rapports...Messire Bilou est entré en Normandie le 4 février depuis Sirclavel et moi avons signalé le fait que Bilou est armé. Comme il était en retraite nous avons était patient.
Cela dit il a fallut ce procès pour qu'il se désarme.
Je reste à votre disposition pour répondre à vos questions.