Procès ayant opposé Remidu40 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Remidu40 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret sur le laisser passer a été bafoué et que l�accusé ne dément point les accusations qui pèsent sur lui ;
Attendu que la défense de Remidu40 ne parvient pas à convaincre la courde sa bonne volonté; reconnaissons l�accusé coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt écus.
Alberic, Juge de Normandie
15/07/1458
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusationVotre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Remidu40 , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Remidu40, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Le chef d'accusation retenu est: Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juillet de l�an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défenseBonjour.
Que dire ? Je ne compte pas me défendre pour ce proècs parce que je n'en vois pas l'interet. Oui oui, la peine est déjà faite, il faut juste le temps de faire la paperasse. C'est vrai ... c'est vahcement utile de mettre en procès alors que la Normandie change de Duc tous les 4 jours ... Oui hein ? Tout ça pour un morceau de papier qui te dit que t'as pas le droit de marcher ! Ouaip ! Bonne journée, bonne audience, et tardez pas trop dans les dossiers, parce qu'après ça s'empile sur les bureaux !
Réquisitoire de l'accusation*Si les procès se suivaient et se ressemblaient pour le nouveau procureur, on ne pouvait pas dire que les plaidoiries étaient toutes du même genre*
Messire juge,
Si j'ai bien compris sa plaidoirie, l'accusé nous fait savoir qu'il est fâché d'être mis en procès. Et que devrais-je dire alors, moi qui suis obligé de faire réquisitoire sur réquisitoire pour des affaires de trouble à l'ordre public parce que des voyageurs du même acabit que l'accusé n'ont pas la prévoyance ni la bienséance de se renseigner sur les lois en vigueurs des provinces qu'ils comptent traverser ?
Alors oui, pour traverser la Normandie il faut un morceau de papier qui dit qu'on a le droit de marcher et non le sieur Remidu40 n'en a pas. En conséquence de quoi, il est donc coupable de trouble à l'ordre public.
Messire juge, je demande contre l'accusé une amende de 15 écus. Et quand il l'aura payée, qu'il aille se faire pendre ailleurs ! Après bien sûr s'être muni des laissez-passer nécessaires, car la Normandie n'est pas la seule province à pratiquer ce genre de chose.
Pacôme, procureur du duché de Normandie
13/07/1458
Dernière plaidoirie de la défenseBen ça me parait logique de me facher pour un procès, pas vous ? Ben au lieu de faire réquisitoire sur réquisitoire, vous relaxez tout le monde. Comme si les laisser passer régulez la circulation ... Quelle utilité ? Si vous voulez je peux en vendre dans les autres duchés en votre nom non, vous voulez pas ? Enfin bon, comme vous voulez. Et j'aime pas me faire pendre, surtout ailleurs, j'vous laisse ma place !
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