Deedee
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 | | Sujet: Dodgers - TOP - 23/07/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 12:33 | |
| Dodgers - TOP- 23 juillet 1458- Coupable - Citation :
- Juge : Jipelecriket
Procureur : Horloger
Accusé :Dodgers
Acte d'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Dodgers, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Dodgers, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Messire Dodgers, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- je n ai pas d excuse a part queje savais pas qu il fallait un laisser passer et donc si je suis coupable et je le suis je suis pret a payer le prix de la justice.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
l'ignorance de la nécessité d'obtenir un laissez-passer pour entrer en Normandie ne doit pas être une excuse.
Je requiers contre messire Dodgers un jour de prison.
Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- je suis pres emmenez moi je payerais le prix qu il faudra
c est par ou la prison Verdict : - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le délit est manifeste,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Condamnons, l'accusé à une journée de prison
Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458 - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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