Arthur75 - TOP - Mai 1458 - Coupable

Procès ayant opposé Arthur75 au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Arthur75 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret promulgué par le Duc de Normandie en date du 22 février 1458 a été transgressé ;
Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter au sein de cette cour marquant ainsi son irrespect envers la justice Normande ; condamnons Messire Arthur75 à une peine de prison de un jour ainsi qu'à une amende de vingt cinq écus.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Votre honneur,
Je viens interpeller la Cour concernant Messire Arthur75. Cette personne a fait fi du décret du 22 février 1458 édicté par le Duc Jglth, indiquant la nécessité de se déplacer dans notre Normandie avec des LP en règle et ce depuis le 8 avril 1458.

Malgré les courriers du douanier Sharpo, auxquels il n'a pas éprouvé le besoin de répondre, il réside en notre ville d'Avranches actuellement.

Au regard du non respect d'un décret faisant acte de loi par son scel, j'accuse donc Messire Arthur75 de trouble à l'ordre public.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Attendu que l'accusé, ne sait pas manifesté ni à mon égard ni auprès de la cour. Je requiers à son encontre une peine de prison de deux jours. L'une pour le non respect du décret, la seconde pour le non respect de la Cour ou d'acte démontrant sa bonne volonté à légaliser sa situation.
Cela dit Votre Honneur, vous en êtes le seul décideur...

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.