Asti
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 | | Sujet: Dimitri_pierre-Escroquerie-20/01 - Coupable Mar 26 Jan - 20:06 | |
| - Angelique. a écrit:
- Procès ayant opposé Dimitri_pierre au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Dimitri_pierre était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Ce procès ne semble pas intéresser le prévenu qui commence à être connu de nos services. Je vais, donc, faire court moi aussi en le déclarant tout simplement coupable d'escroquerie puisque les preuves sont irréfutables. Il devra verser une amende de 10 écus immédiatement.
Justice a été rendue!
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
Le 20 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Le prévenu nommé Dimitri_pierre, habitant Fécamp est accusé d'avoir mis en vente sur le marché de son village 1 sac de maïs à 5.95 écus au lieu des 3.80 prévu par le décret municipal. J’ajoute que l’homme a fait cela sciemment pour provoquer on ne sait qui, tout au moins sont-ce là ses propos en réponse au questionnement du sergent Matouminou.
Les faits se sont passés le 09 janvier 1457 pour un préjudice de 2.15 écus.
Voici les preuves relevées par la maréchaussée locale :
https://i.servimg.com/u/f62/12/92/21/19/maas_d10.png
Rouen, le 13 janvier 1457
Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense
Je reconnais être coupable dans cette affaire
Réquisitoire de l'accusation
Vous semblez pressé d'etre jugé messire... Hé bien soit, nous ferons court dans ce cas..
Je demande pour l'accusé pressé ici présent une amende de 10 écus.. nous n'avons pas le temps de calculer dans le détail !
Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie
Rouen, le 14 janvier 1457
Dernière plaidoirie de la défense
Bon,bon j'ai racheté mon maïs l'affaire est règlée ... Finissons en ...
La défense a appelé Dimitri_pierre à la barre
Voici son témoignage :
Comme je disais , je suis coupable
Alors juger moi vite, qu'on termine
La défense a appelé Dimitri_pierre à la barre
Voici son témoignage :
ALORS JUGEZ MOI VITE !!
L'accusation a appelé Matouminou à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur!
les faits sont simples. J'ai surpris Dimitri_pierre à vouloir vendre un sac de blé à 5,95 écus. Je savais qu'il se présentait à ce moment là comme candidat à la mairie (à priori ce n'est plus le cas)alors je me suis dit qu'il avait du faire une erreur ce qui, somme toute, peut arriver à tout le monde. Aussi, je lui ai envoyé un courrier non officiel pour le prévenir gentiment. Il m'a répondu qu'il l'avait fait exprès. Je pense donc que ce monsieur fait, en plus de ça, de la provocation. Toujours est-il qu'à partir de ce moment là j'ai lancé la machine officielle. Premier courrier pour un règlement à l'amiable...pas de réponse et finalement j'ai porté l'affaire à votre connaissance, Votre honneur.
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