Procès ayant opposé Arpagon au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Arpagon était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L'accusé reconnait sa faute...
N'ayant pas su rembourser, la peine sera de 8 écus, 4 écus représentant la différence, les 4 autres représentant le point de réputation injustement gagné.
Justice a été rendue !
le 27 juillet,
Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
Acte d'accusation
L'accusé est devant cette cours car il a été remarqué en train d'embaucher à vils prix dans la ville de fecamp.
Voici la preuve du délit :
https://2img.net/r/ihimizer/img120/6069/arpagonembauche12ecusmorganela.jpgLes faits sont exposé je laisse la parole à la défense.
Première plaidoirie de la défense
Je n'ai pas fait attention au minimum salarial requis.Cela est involontaire, j'en suis désolé.
Réquisitoire de l'accusation
Je vous conseille fortement de rembourser votre victime et de lui demander de témoigner en votrte faveur. Si cela est fait je suis sur que le juge sera plus clément.
Lynx, procureur de Normandie
le 25 juillet
Dernière plaidoirie de la défense
Je voudrais bien remboursé mais comment faire?
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