Procès ayant opposé Barbit au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Barbit était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Barbit,
Votre bonne foi vous sauvera pour cette fois...avec les preuves irréfutables présentés à ce tribunal, il est évident que vous êtes coupable d'une crime d'escroquerie. J'espère sincèrement ne plus vous revoir en ces murs et que vous ferez attention à l'avenir. Vous devrez verser une amende de 7,5 écus tels que demandé par la procureure.
Justice a été rendue!
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
28 novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 7.5 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
le prévenu est accusé d'avoir vendu un manche à 13 écus, alors que le prix maximum fixé par la mairie de Dieppe est de 10,50 écus.
Voici ce que nous avons pu relever sur les étals dieppois le 27 octobre dernier :
http://img88.imageshack.us/my.php?image=affairebarbitmanchetp9.pngLéandana, procureur de Normandie,
le 09 novembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
Je ne m'étais pas informé du prix maximum autorisé pour la vente du manche.
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,
Nous avons donc ici la preuve de la mauvaise foi de l'accusé.
Je réclame une peine du montant du préjudice, soit 2,50 assujettis de 5 écus pour les frais de justice, soit un total de 7,5 ecus, en éspérant ne plus revoir le triste sire.
Léandana, procureur de Normandie,
le 20 novembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
Effectivement, je n'ai pas lu mon courrier tout de suite, par contre, j'ai répondu deux ou trois jour après.
Je tiens à mettre l'accent sur le côté non intentionnel de ce que vous jugez comme une escroquerie.
Je tiens également à préciser que c'est la première (et dernière) fois qu'un tel incident s'est produit.
J'espère que vous ferez preuve d'indulgence à mon égard...
L'accusation a appelé Alizarine à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
J'ai informe le M barbit par courrier de l'infraction je lui est propose un rendez vous.Cela n'ayant pu être j'ai du transmettre l'affaire au tribunal.
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