Procès ayant opposé Alpha14 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Alpha14 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Alpha14, vous devez respect à la procureure, les paroles grossières ne sont pas permises au sein de ce tribunal.
Cette demande de procès a été demandée par votre duché d’origine. Le traité de coopération judiciaire qui uni nos deux duchés font en sorte que vous êtes traduit en justice dans le tribunal normand vu que vous avez élus domiciles sur nos terres. Je n’ai donc cure de ce que vous pensez relativement aux deux jours pour faire un réquisitoire…
Les preuves vous concernant sont irréfutable, et vous avouez vous-même avoir commis un crime d’escroquerie selon les lois du duché d’Alençon en conservant votre taverne en ces lieux. Nul ne doit ignorer la loi. C’est de votre responsabilité de vous informer des lois en vigueur dans votre duché, que cela vous plaise ou non.
C’est pourquoi vous êtes formellement reconnu coupable d’escroquerie. Vous devrez verser 100 écus d’amendes et vous passerez les deux prochains jours dans les geôles normandes et ce, en totale conformité avec les lois de votre duchés d’origine.
*La juge tendit une copie du corpus des lois normandes à l’accusé*
Voilà un peu de lecture pour ces deux prochains jours.
Justice a été rendue!
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
23 novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Voici une affaire que je présente devant vous dans le cadre de la coopération judiciaire entre la normandie et l'alençon.
Voici les faits reprochés à l'accusé :
Donc voilà, Alpha14, résident actuellement à Lisieux est propriétaire d'une taverne à Verneuil. Nous avons un loi qui interdit cela :
Art. 622-5 De l'exploitation illicite des tavernes
Tout propriétaire d'une taverne et qui ne réside pas sur la commune où celle-ci est ouverte sera accusé d'escroquerie. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ.
L'accusé pourra recevoir une amende équivalente aux frais d'ouverture d'une taverne soit 100 écus à 5 fois cette somme plus une peine de prison et des peines alternatives.
https://i.servimg.com/u/f70/12/90/23/22/tavern10.jpgVoilà la preuve.
J'ajoute qu'il connaît très bien la loi, car il en a déjà parlé à un membre du conseil, qui lui avait prévenue qu'il risquer le procès. Donc vous pouvez vous appuyer sur ce point pour montré qu'il est bien coupable. Si vous le souhaitez, je peux demander un témoignage de Ztneik (membre du conseil).
Léandana, procureur de Normandie,
le 09 novembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
bonjour,
pour commencer j'ai ouvert cette taverne croyant en avoir le droit etant donner que 1 je suis vernollois d'origine et 2 CET LOI OFFICIELLE n'est ni ecrite sur la halle du village, ni sur la rubrique loi et decret du duché.
donc j'aimerai bien savoir si ce gagne pain vous rapporte beaucoup car pour moi c'est vous les escrots
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,
Le prévenu avait été averti par les autorités d'alençon que des poursuites pourraient être engagées contre lui.
Ainsi donc, je réclame une peine de 100 écus et 2 jours de prison en vertus des lois Alençonnaises.
Léandana, procureur de Normandie,
le 20 novembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
prevenu apres l'ouverture je suis désolé. en outre vous avez mis 1 semaine a repondre hors c'est 2 jours ouvrables (j'ai etait procureur il y a 2 ans avec un autre perso et normalement c'est poursuite abandonné si l'accusation repond apres 2 jours)
Fermer la fenêtre
Accueil 