Procès ayant opposé Amelle au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Amelle était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sage décision messire Procureur mais voilà, en plus d'être mourante, la bougresse est fauchée comme les blé. Compte-tenu de son état de santé déplorable, nous comprenons qu'elle n'a pu se rendre icelieu pour s'expliquer. Nous ne pourrons donc pas non plus lui demander un remboursement car le trépas est imminent.
Il nous faudra donc nous compter de lui prendre les deux pauvres écus qui lui reste et de transformer le reste qu'elle devait en une peine de prison. Mettre un cadavre ambulant en prison n'est peut être pas la meilleure que j'ai eu mais elle m'amuse assez tout de même.
Cronos d'Yvetot
le 19ème jour de septembre.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 2 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Dame Amelle a vendu un foulard à Dame Lilidu76 le 13 Août à 70.95 écus,alors que le maximum autorisé est 58 écus à Dieppe.
Voici les preuves:
http://img152.imageshack.us/my.php?image=amellecz1.pnghttp://img178.imageshack.us/my.php?image=amelle2ld1.pngBenny_ben,
Le 7 septembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne daigne pas de repondre,alors je demanderais 12.95 écus du bénéfice qu'elle a tirait et 7.05 d'amende,pour un tout de 20 écus!
Benny_ben,
Le 13 septembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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