Procès ayant opposé Artsly au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Artsly était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Effectivement, "je suis nouveau" me paraît être une défense pour le moins légère.
Je n'ai donc d'autre choix que de reconnaistre l'accusé coupable et le condamner à une simple de 5 écus qui devrait toutefois lui servir amplement.
Cronos d'Yvetot
le 13ème jour de septembre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Artsly a vendu un sac de blé à 16.10 le 25 août à Honfleur,alors quele maximal autorisé est de 13 écus.
Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img261/5011/artslybz0.jpgBenny_ben,
Le 7 septembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
Je suis nouveau votre honneur
Réquisitoire de l'accusation
Accusé,dire que vous etes "nouveau" n'est pas une excuse,avant de faire quelque chose,il faut regarder lois pour voir si on a le droit.
Je demanderais 5 écus d'amende!
Benny_ben,
le 10 septembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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