Procès ayant opposé Antone au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Antone était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé est certes de bonne foi mais reconnaistre aussi vite son méfait sans prendre le temps ni de s'expliquer, ni même de s'excuser, ce qui est un minimum, me semble pour le moins grossier et déplacé.
Estimez-vous donc, accusé, qu'il vous suffit d'allonger un peu d'argent pour enfreindre la loi ?
Je pense donc infliger une amende plus forte que ce que le Procureur propose, pourtant justement.
Ainsi donc je vous condamne à une amende de 20 écus et à l'obligation pour vous, dans un délais de 5 jours après verdict, de rembourser messire Akkar de ses 9 écus de profit que vous avez fait sur son dos.
Les preuves du remboursement devront être fournies au Juge d'Application des Peines.
Cronos d'Yvetot
le 13ème jour de septembre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Antone a acheté à Akkar 9 morceaux de viande le 18 août à 17.50,puis les a revendu à 18.50 ou 18.45 du 27 31 août
Nous écoutons l'accusé!
Benny_ben,
Le 7 septembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
bonjour,
je plaide coupable et me conformerer aux eventuelles sanctions
cordialement
Réquisitoire de l'accusation
L'accusé etant de bonne foi,Je demande 10 écus d'amende et les 9 écus qu'il a gagné!
Benny_ben,
Le 10 septembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accueil 