Procès ayant opposé Apionne au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Apionne était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Alors comme ça l'accusé répond au lieutenant Idryl mais pas à nostre invitation icelieu ? J'en suis très vexé.
Nous disons donc effectivement une amende de 10 écus, majorée à 20 en vertu de la loi jokanienne pour non présentation de l'accusé à son procès.
En plus s'il est mort, cet allégement de sa bourse ne devrait pas trop le chagriner.
Cronos d'Yvetot
le 27ème jour d'août
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Votre honneur,
Le 8 Aout 1456,cette dame vend 2 pains un a 12 écus l'autre a 12.95écus,sois 5 et 5.95 écus de préjudices,qu'avez vous a dire madame?
Procureur gnaaz
Le 14 Aout 1456
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Je vois que les personnes ne se présente même plus,j'ai cru entendre que cette personne est morte,donc je conseil au juge une amende de 20 écus,de toutes façon vu son état sa lui servira plus.........
Affaire suivante
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Idryl à la barre
Voici son témoignage :
Je faisais mon tour sur le marché et j'ai vu cette dame qui vendait du pain beaucoup trop cher, malgré mes missives elle ne m'a jamais racheté les marchandises, elle a répondu une seule fois : quand elle a su que j'avais porté l'affaire devant vous en me disant : "comment je vais faire pour vendre"...Je n'ai pas vraiment compris le sens du message mais la loi c'est la loi !
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