Procès ayant opposé Angele1609 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Angele1609 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Hum, accusée.. Vous n'êtes pas une novice à ce que je vois..Une erreur de manipulation dites-vous?.. Qu'est-ce à dire? Vous vous êtes trompée en comptant les écus?.. La prochaine fois, Dame Angèle, frottez-vous les yeux avant de les compter..Dame Didine ne s'est pas présentée.. sans doute une victime déjà heureuse de trouver un travail..
Je vous condamne donc à rembourser la victime et puisque vous êtes récidiviste.. Eh oui, cela n'a pas échappé à l'Amiral..Et selon le corpus:
En cas de seconde infraction, le contrevenant aura la possibilité de recevoir une amende allant de 10 écus, à la valeur du salaire minimale normand multiplié par deux.
Je vous condamne à 5 écus de remboursement plus une amende de 24 écus.."
* BAM*
"Justice est rendue"
Garance
Juge
Le 3/07/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 24 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
La personne comparaissant aujourd'hui devant la Cours a déjà été condamné pour des faits semblable le 4ème jour de Février 1455 par le Juge Kark a remboursé la victime des 6 écus dans il a été lésé.
Aujourd'hui, la revoilà dans le rôle de l'esclavagiste. Dame Angele a embauché à 12 écus Didine0917 le 17ème jour de juin alors que le salaire minimum autorisé est de 16 écus.
Accusée, à vous de parler à la barre.
Cronos d'Yvetot
le 26ème jour de juin
Première plaidoirie de la défense
Comme je l'ai déjà expliqué, j'ai fais une mauvaise manipulation en déposant mon annonce. J'ai voulu l'annuler mais pas réussi.
J'ai espéré que personne ne l'accepte mais tant pis.
Réquisitoire de l'accusation
Il est vrai que souvent, la victime est ignorante des lois pour accepter une telle offre. Mais au regard du Corpus, la seule personne sanctionnable et le propriétaire.
Je constate d'ailleurs que vous reconnaissez les faits Accusée, c'est une bonne chose. Hélas, l'erreur de "manipulation" n'excuse pas le délit.
Etant récidiviste, je requiers contre l'accusée l'obligation de dédommager sa victime ainsi que de payer une amende de 20 écus.
Cronos d'Yvetot
le 27ème jour de juin
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Didine0917 à la barre
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