Archambaud - Escroquerie - Coupable

Procès ayant opposé Archambaud au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Archambaud était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Garance croisait les bras en entendant les parties concernées.. le procureur faisait son réquisitoire.. et.. plus de voix…Il faut dire que les journées étaient plutôt épuisantes et l’Amiral avait l’éloquence haute et forte.. Elle se tourna donc vers lui…et prit le parchemin où il avait écrit la fin de son réquisitoire avec un sourire..En échange, lui tendit un verre du calva qu’elle cachait toujours sous son bureau.

« Bien, accusé, Messire Modius, Dame Leandana, Monsieur le Procureur..Avant de donner mon verdict, je vais vous lire la fin du réquisitoire de Monsieur le Procureur atteint d’une extonction de voix soudaine .. le voici.. »

" Ces 60 miches de pain ont ensuite été revendu 0.2 écus plus cher ce qui correspond à de la spéculation sur des grandes quantités. Le préjudice spéculatif s'élèvent à au moins 12 écus, si on reste sur cette petite base de 60 miches de pains.

Vostre honneur, je requiers contre le sieur Archambaud une amende de 30 écus : 15 pour sa spéculation et 15 pour le rachat massif. Hélas, il est impossible de vraiment chiffrer le préjudice du rachat massif mais je gage que cette amende lui permettra de bien retenir que ce qu'il a fait est strictement interdit. La récidive fera très mal.

J'ajouterais deux choses pour finir. La première concerne les prix pratiqués par messire Modius. Il vous faut savoir baron, qu'en aidant les plus démunis, vous pouvez potentiellement affamer les autres, qui deviennent alors démunis par la force des choses. Je pense que vous devriez trouver un accord avec le maire pour assurer un salaire décent d'artisan pour tous les boulangers lexoviens.

Quant au sieur Archambaud, je ne comprend décidement rien à vostre argumentation sur le jeu : vous trouvez que la vie ressemble à un jeu ? Mais la vie est cruelle monsieur, et on y joue souvent plus qu'une simple partie de dés ! (attention quand même, on est dans une jeu de rôle).

Cronos d'Yvetot
le 6ème jour de juin."


" Ceci étant dit.. messire Archambaud, vous avez le verbe haut et fort.. Si j’en crois votre propre témoignage, Messire Modius, que je salue ici du à son rang et à sa longue vie heureuse parmi nous, vous a mis au courant de l’infraction commise.. A savoir principalement l’achat massif de pains qui n’ont rien à voir avec votre consommation personnelle, ni avec votre métier !

De plus, vous êtes artisan et vous devriez être au fait des lois.. Votre couplet sur le message de la Pairie est pitoyable.. Donc, au lieu de croire le Baron de Kronenbourg qui ,lui, connaît les lois, vous vous êtes fié à une simple phrase écrite pour accueillir de nouveaux arrivants ?
La manière dont vous vous exprimez et vos arguments me font croire que vous voulez simplement vous jouer de nous!

Et concernant vos accusations sur le Baron, vous pourriez trouver des dizaines de témoignages qui vous diraient combien cet homme a été un exemplaire et de toutes les batailles pour défendre la Normandie.. Ce n’est pas le propos ici, certes..Mais vous apprendre un peu d'histoire ne vous fera pas de mal.. et vous inspirera un peu plus de respect. Vous risqueriez de vous avoir accroché aux poutres d’une taverne lexovienne sinon!..
Soit..
Non content d’avoir racheté en masse ces miches qui étaient destinées aux nécessiteux.. La Mairie étant au courant du bien-fondé de la démarche du baron.. , vous les revendez plus cher !
Evidemment, un peu plus cher chacune.. Mais avec le volume, on imagine bien le profit que vous comptiez réaliser..

Bien, une affaire d’escroquerie doublée d’un achat massif..
Je vous condamne à une amende de 50 écus avec l’obligation de revendre à Messire Modius 50 sur les 60 miches.. Sous le regard averti de Dame Leandana.. ..

Et Baron, si votre intention est louable, je vous demande de vous mettre en rapport avec le Maire pour mettre au point cette aide aux plus démunis sans léser les autres boulangers..
• BAM*
• « Justice est rendue »
• Garance
• Juge de Normandie
• Le 7/6/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
"Cronos se mit debout devant la Cours pour son réquisitoire. Son ton se fit un peu plus froid encore que d'habitude."


Vostre Honneur,

Ce jourd'hui, nous avons à faire à un individu qui fait preuve d'un comportement assez peu habituel.

Tout d'abord, cet homme se rend visiblement coupable, c'est vous qui en déciderez toutefois, d'un achat massif. En effet, le 2ème jour de mai, l'accusé a acheté 21 miches de pain à messire Modius.
La veille, il lui avait déjà acheté 16 miches de pain.

Je rappelle qu'est reconnu comme achat massif un chat de plus de 10 articles en un jour, sauf artisan dont la marchandise est nécessaire au travail. Cet homme a donc largement dépassé le quota.

Messire Modius l'a prévenu de son méfait mais l'accusé a répondu de très méchante façon comme en témoigne ce courrier "Cronos brandit une feuille", que vous pourrez trouvez dans mon cabinet vostre Honneur.
Il y dit entre autre que messire Modius n'est pas maréchal, qu'il n'a pas été un bon maire pour Lisieux et qu'il ne craint pas les autorités parce qu'il s'entend bien avec le maire Aristide du Moutier et son épouse.
Les propos tenus sont toutefois bien moins courtois que mon compte rendu; J'inviterai messire Modius à en témoigner.

"Cronos fit une pause puis reprit".

L'affaire n'est toutefois pas clause. Le même jour, nostre lieutenant Léandana a intercepter 8 miches de pains vendues 6.30 écus par l'accusé. Précisons que ces miches de pains proviennent sans nul doute des achats massifs précédents à 6.10 le pain. En effet, l'accusé est meunier.


Des faits qui s'accumulent, un Accusé bien peu réceptif au fait qu'il a enfreint la loi, j'ai hâte de voir comment le sieur Archambaud se défendra.


Cronos d'Yvetot
le 4ème jour de mai.
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le président,

Ce procès est une vengeance personnelle du Sieur Modius à mon encontre. Ce personnage plein d'orgueil et de vanité se fait appeler "Baron Modius de KroNenBourg". Il a une très haute opinion de lui-même. Sous prétexte qu'il est le plus ancien, il veut imposer aux autres joueurs sa loi sur la manière de gérer votre bien. Sa conception du jeu est très personnelle. Il est très fort pour vous donner des conseils non sollicités. Lui ayant répondu qu'il n'avait pas le mandat pour imposer sa loi personnelle et que chacun gérait son bien comme il l'entendait, vexé, il a cherché à me nuire ! C'est sous un prétexte fallacieux qu'il m'envoie devant vous mais je n'ai pas peur de lui, je suis bien décidé à me défendre. De quoi s'agit-il ?

Modius a 255 points de réputation (due à l'ancienneté) et plus de 10 000 écus en poche. Il vend a perte ou avec une très faible marge. Ses prix sont en dessous des prix proposés par la Mairie. Par exemple, il vend ses miches de pain à 6,00 écus ou à 6,10 alors que la mairie les vend à 6,31 écus. Cela m'est arrivé d'acheter plusieurs fois dans la journée du pain car son prix était très attractif. Je n'ai pas compris que lui, le vendeur, me reproche d'acheter chez lui. C'est le monde à l'envers !

Une correspondance entre nous s'est établie. Très courtoise au début, elle a tourné rapidement au vinaigre au fur et à mesure des lettres. Nous nous sommes échangés mutuellement des "noms d'oiseaux" si vous voyez ce que je veux dire. Je m'en suis d'ailleurs excusé auprès de lui un peu plus tard lorsque je lui ai proposé de faire la paix.

Quelles sont ses motivations ? Il m'a répondu que comme il avait de la fortune il souhaitait aider les plus jeunes et que l'appât de gain ne l'intéressait pas. Il a oublié que nous sommes dans une économie de marché et que le profit est à la base même de ce jeu. C'est une intention louable de sa part - j'en conviens - mais cet "Abbé Pierre de la faim" n'a pas réalisé qu'il gênait les professionnels de la boulangerie. Compte tenu du prix de la farine, s'ils veulent vendre, ils ne peuvent pas espérer gagner 25 écus par jour. Les boulangers ne peuvent pas suivre les prix de Monsieur Modius, il les écrase tous !

Que me reproche-t-il exactement ? D'avoir acheté chez lui plusieurs fois des miches de pain à bas prix. Lorsque plus tard dans la journée, je revenais sur le site des Royaumes Renaissants, je retrouvais encore d'autres miches de pain bradées. C'est vrai, j'en ai acheté mais c'était pour moi une excellente occasion à saisir.

Tous les joueurs auraient fait de même. Hélas, je ne pouvais pas savoir que Monsieur Modius en était le vendeur ! Je me pose aussi la question de savoir comment il avait autant de miches de pain à vendre. Beaucoup de joueurs en ont profité. Je n'ai pas compris comment le Sieur Modius faisait pour se les procurer. Les achetait-il pour casser les prix ? Je me pose la question.

Monsieur le Président, on essaie tous d'acheter le plus bas possible, et de revendre à bon prix, et bien ce n'est pas la conception du jeu du Sieur Modius. Au nom de la solidarité (c'est lui qui utilise ce terme), il refuse le profit. Le hasard, au fil des jours, a fait que cette opération s'est répétée plusieurs fois avec lui. Un vendeur qui reproche à son client d'acheter ses produits, on marche sur la tête ! C'est de la folie.

Nous avons eu de longs échanges épistolaires, notre incompréhension est totale. Je lui reproche surtout de vouloir m'imposer sa manière de gérer mes avoirs. Qu'il s'occupe de lui-même et pas des autres ! Sans aucune preuve à l'appui, il suppose que je fais du profit sur son dos en revendant ce pain plus cher que son prix d'achat. C'est aberrant ! Si Monsieur Modius veut vendre à bas prix, c'est son problème mais qu'il ne reproche à personne d'acheter sa marchandise ! Je lui ai
proposé de remonter ses tarifs pour régler la question mais le Sieur Modius qui croit être né de la cuisse de Jupiter n'a aucun conseil à recevoir de personne. Il est trop vaniteux ! Voir son ascendance à l'adresse suivante : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=2743488#2743488

Monsieur le président, avant le procès, j'ai proposé à Modius d'enterrer la hache de guerre entre nous et de faire "la paix des braves" (c'est le terme employé). Dans ma lettre, je lui ai dit que même si nous ne serions jamais copains dans la vie, on pouvait essayer de se supporter en s'évitant au maximum. Après tout ce n'est qu'un jeu ! Modius ne m'a pas répondu. Son orgueil a été le plus fort. La seule suite donnée a ma proposition de paix a été la convocation à ce procès "pour escroquerie". Là on atteint le sommet : le mot escroquerie me rebute, je m'étouffe, je n'en crois pas mes yeux ! Oui, Monsieur le président, je n'en reviens pas qu'on puisse m'accuser de la sorte. C'est la raison pour laquelle je vous demande des dommages et intérêts que vous jugerez en votre âme et conscience pour passer l'envie à ce Monsieur - coutumier des cours de justice - de recommencer avec n'importe qui.


Cela n'a rien à voir avec cette affaire mais je signale quand même au tribunal que Modius a déjà été condamné par le passé pour haute trahison à un écu symbolique et à une inéligibilité de 2 mois du conseil Ducal de Normandie en étant déchu de son poste. Vous trouverez le déroulement du procès à l'adresse suivante :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=97370

Je recopie ici seulement le verdict :

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Prévenu Modius :
Sur votre refus de disposer des gardes au château :
Le Procureur Kark a appliqué la loi ; vous avez trahi votre serment d'allégeance à votre Duchesse en ne disposant pas de gardes au château, et avez été mis en

procès pour haute trahison. Il ne nous revient pas de juger si les raisons en étaient bonnes ou mauvaises.
Je suis donc la peine qui vous aurait été infligée en première instance en cas de jugement équitable. Vous paierez donc une somme d'un écu symbolique.

Sur votre complicité de manipulation judiciaire :
Je suis la réquisition du Procureur Général, qui a très bien exposé les faits. Je vous condamne à une inéligibilité de 2 mois au Conseil ducal de Normandie, peine que vous accomplirez immédiatement en étant déchu de votre poste de conseiller ducal.

Que ces longues semaines loin des affaires publiques vous laissent le temps de réfléchir sur la nécessaire indépendance de la justice.

*BAM*

La séance est levée.

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Voila, Monsieur le Président, je termine le portait de ce triste sire. Modius, dans une lettre, m'a juré qu'il ferait tout pour me faire du mal, il commence. C'est un personnage trouble, malfaisant, agressif, orgueilleux et vaniteux. Je demande au tribunal non seulement ma relaxe mais aussi de condamner le sieur Modius à des dommages et intérêts ainsi qu'à l'exclusion de quelques mois du jeu pour qu'il réfléchisse à son humilité, à ses accusations fantaisistes et à sa conduite
inqualifiable avec les autres joueurs.

Avec Modius, vous pourriez être à ma place, dans ce prétoire, monsieur le président, ne l'oubliez pas. Je vous remercie de m'avoir lu jusqu'au bout.

Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Je pense tout d'abord que vous avez bien compris que le précédent procès de messire Modius, pour lequel il n'aura d'ailleurs pas du être reconnu coupable mais c'est une autre histoire, ne doit pas entrer en ligne de compte dans vostre jugement. Il a payé pour ce qu'on lui a reproché être un crime. La chose est close.


L'accusé ne semble pas avoir compris ses méfaits. Sieur Archambaud, ce n'est pas d'acheter le pain de messire Modius qui vous a conduit ici, c'est le fait d'en acheter autant. le rachat massif et un délit économique grave qui prive les plus pauvres de nourriture à bas coup. Visiblement, cette pratique à entraîner la disparition d'une quantité importante de ces marchandises : sans doute plus de 60 !

Dernière plaidoirie de la défense
Vostre Honneur,

Tout d'abord, excusez-moi de vous avoir appelé Monsieur le Président dans ma première plaidoirie, je ne suis pas avocat, je ne suis pas non plus un habitué des cours de justice.

L'accusation n'est pas tendre avec moi, elle me charge de tous les maux. Léandana, le lieutenant de la Maréchaussée, me reproche d'avoir le verbe facile et parle des méandres de mes élucubrations... Si elle ne respecte pas plus les justiciables qui essaient de se défendre seuls, je crains que votre justice soit déjà jouée d'avance... D'ailleurs, je remarque que dans les autres procès de ce type, peu de personnes s'en sortent blanchies, elles sont systématiquement condamnées. J'ai donc peu de chance de m'en sortir. L'accusé avant d'être condamné n'est-il pas présumé innocent ? Que faites-vous de ma bonne foi ? J'espère vous convaincre de mon honnêteté dans ce qui va suivre...

Pour en revenir au fond, je le répète, ce procès est avant tout une querelle personnelle entre Mr Modius et moi. Le prétexte de l'achat de pains est secondaire. Je ne me sens absolument pas coupable. Mon adversaire a été vexé que je lui résiste. Il profite de son ancienneté et de sa bonne connaissance des lois du Royaume pour assouvir sa vengeance. Le véritable procès pourrait s'arrêter là car l'essentiel déjà est dit !

Vostre Honneur, dans ce genre de conflit tout n'est pas blanc d'un côté et noir de l'autre. Il y a aussi du gris avec toutes les nuances entre les deux ! Je ne vous parle pas des lettres où Modius me traite de souriceau sans cervelle, et je passe sur d'autres amabilités de ce genre...

Mais revenons aux faits : Je reconnais avoir acheté plus de pain qu'il n'en fallait au Sieur Modius. Je ne savais pas qu'on était limité à 10 pains par jour. J'ai seulement lu la loi (le règlement) dans le guide de la page d'accueil je vois :

"Au marché, vous pouvez acheter tous les produits dont vous rêvez, et en particulier des aliments, qui non seulement calmeront votre faim, mais augmenteront aussi vos caractéristiques."

Tous les produits... je ne vois pas là de limitation ! Je ne suis pas juriste, je n'ai pas eu le temps de lire tous les tropics et autres sous-règlements. On vient me reprocher une chose dont j'ignorais l'existence jusqu'à la malheureuse
rencontre avec Modius, je plaide donc non coupable en raison de ma bonne foi.

En effet, Modius a été le premier à me parler de 10 achats maximum par jour mais comme il l'a fait de manière désagréable avec des avertissements) je ne l'ai pas cru car cela arrangeait ses affaires. Ce personnage a perdu toute sa crédibilité lorsqu'il a commencé à me dicter ce que je devais faire. Au lieu de me jeter l'anathème, il aurait dû m'inviter a aller regarder la page internet correspondant à ce point du règlement. Il ne l'a pas fait.

Par ailleurs, je suis persuadé que la très grande majorité des Lexoviens ignorent cette règlementation.
Seules les personnes ayant eu des responsabilités au sein des Royaumes Renaissants connaissent ce détail. Ce n'était pas mon cas. Faites des sondages auprès de la population et vous verrez. Sans une diffusion plus large de cette information, le tribunal risque d'être encombré par des affaires similaires dans les mois à venir.

L'accusation parle de 60 pains, il ne faut pas exagérer ! Si le règlement m'autorise à acheter 10 pains par jour, cela réduit considérablement le nombre de pains achetés en trop. Encore une fois, mon but n'était pas de faire du profit sur le dos des indigents comme le laisse entendre l'accusation mais de constituer un petit stock à bon compte sans avoir le souci de me réapprovisionner trop vite. Tout le monde fait çà, surtout lorsque les prix sont intéressants.

J'en arrive vostre Honneur à ma conclusion :

Que la cour ne se voile pas la face et qu'elle ne soit pas hypocrite ! Dans le passé, chacun de vous a probablement outrepassé ses droits sans le savoir. Ayez le courage de reconnaitre que peu de gens connaissent toutes les lois du Royaume. Ne condamnez pas un bon sujet du Royaume qui paie ses impôts et respecte ordinairement les lois, un homme de bonne foi qui a agi par ignorance.

Considérez aussi que ce procès d'intention n'est pas seulement une question de pains mais une affaire privée entre le Sieur Modius et moi-même. En conséquence, je vous demande la relaxe. Votre décision en ce sens ne peut que faire grandir la justice aux yeux de tous les justiciables et par conséquent des sujets de notre bon Roy Charles VII !

Archambaud

L'accusation a appelé Modius à la barre
Voici son témoignage :
"le sieur Modius de KroNenBourg se leva et pris la place reservée au temoin. Il s'eclaircit la voix et commence son temoignage"

votre honneur,

il va de soit que tout ce que vient de dire Monsieur Archambaud est tout à fait vrai. je revendique le fait d'avoir eté jugé pour haute trahison, et meme d'avoir été condamné.

et en effet, j'ai aussi la chance d'etre Baron de Longueville par la grace d'amoulesolo le grand et d'avoir un clan derriere moi ( cf les preuves de monsieur Archambaud ou voir mon profil)

mais il est assez hilarant qu'une personne qui n'etait meme pas né au moment des faits, parle de cette affaire...

Il y a toujours existé à Lisieux, une partie de la population, qui pour des raisons evidentes d'aide aux plus demunis, produits beaucoup et pas cher.
c'est mon cas.
je revendique en effet, le fait de vendre le moins cher possible, autant mon blé (que sieur Archambaud achete goulument) que mes miches de pains qui sont faites aussi avec quelques sacs de farines de Sieur Archambaud.
Dans tous les cas, c'est une denrée rare qui ne reste pas longtemps sur le marché, qui fait des heureux et surtout qui permet de nourrir la population autant lexovienne que ducale.(puisque Monsieur le Maire a la gentillesse de racheter les miches le soir venu en fonction du prix).

Ce que nous voulons faire comprendre à ce jeune lexovien plein d'entrain et de velocité dans la critique d'autrui, c'est qu'il profite honteusement d'un systeme d'aide.
Et qu'il se permet de revendre à la mairie pour en obtenir encore d'avantage.
En quelques jours, il a accumulé plus de 60 miches de pains en achat à lui seul. les preuves ne sont qu'une petite partie de son "trafic", privant les autres de leur miche quotidienne.

et c'est moi le fourbe, l'injuste qui le prive de son gain supplementaire. Je suis vraiment désolé de faire encourir à ce Monsieur, la peine qu'il merite. c'est à dire etre devant nous ici.

Des lois sont là, elles ne sont pas faites pour faire belles dans les couloirs de ce palais de Justice.

Neanmoins, je souhaiterais que ce jeune lexovien nous montre les "noms d'oiseaux" que j'ai proféré à son encontre??
à moins que cela reflete la qualité de cet homme. Vous en jugerez par vous meme.

Il y a des gens qui travaillent pour les autres, manifestement Monsieur Archambaud n'est pas de cela.
J'espere que la decision sera exemplaire et fera reflechir ceux qui souhaitent ou qui font pareils et qui passent encore entre les mailles du filet de la justice Normande.

si je puisse me permettre, comme l'armée recherche des volontaires je suis sur que pour reparer ses erreurs ce jeune homme sera le premier à rejoindre une garnison loin de chez lui, pour defendre les autres des envahisseurs externes.
les voyages forment la jeunesse non???

"un leger sourire apparut sur le visage de Modius, il se leva et rejoint sa place dans l'assistance."

Baron de Longueville, Modius de KroNenBourg.
L'accusation a appelé Léandana à la barre
Voici son témoignage :
*Léandana avait écouté patiemment le plaidoyer de la défense, serrant les poings à chaque abbération...
Puis elle prit la parole.

Sieur Archambaud, je vois que vous avez le verbe facile... Néanmoins dans les méandres de vos élucubrations, j'ai noté de nombreuses incohérences.

Vous dites ne pas revendre le pain, cependant j'ai la preuve que vous avez vendu des miches à Sieur Aristidedumoustier.
Sieur Modius, comme chacun des boulangers de cette ville, produit 36 miches de pain par jour... Il ne fait baisser en aucune sorte les prix sur le marché, puisqu'une fois 36 miches vendues, les autres boulangers arrivent à vendre leur production.

Les antécédents judiciaires de Sieur Modius n'ont rien à voir avec l'affaire qui nous concerne.

Je pense qu'il faudrait que vous arretiez de noyer le poisson et assumiez avoir acheté à bas prix pour revendre cette marchandise.

*Léandana rejoint son siège