Procès ayant opposé Alexmarie69 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Alexmarie69 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bien bien.. limpide cette histoire..
Messire Alexmarie, si vous ne connaissez pas les prix, vous pouvez demander..Vous me semblez pourvue d'une langue qui fonctionne parfaitement..
Donc, quand vous avez une question quelconque concernant votre culture, demandez au maire..
Et je vois que vous avez une bonne vue.. puisque vous avez aperçu le message de la mairie..
Parfait.. Avez-vous lu aussi le courrier que la Maréchaussée vous a envoyé?..Sans aucun doute..
Donc 10 écus pour l'escroquerie.. et.. 2 écus pour marquer votre esprit..
* BAM*
"Justice est rendue"
Garance
Juge
Le 18/06/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Laissez-moi vous narrer les faits de cette histoire très ressemblante à un cas d'escroquerie.
Le 25ème jour de mai, l'accusé met en vente à Dieppe 10 stères de bois à 6 écus au lieu de 5 , prix maximal autorisé dans la ville.
Oui, c'est une histoire courte mais elle a le mérite d'être clair. L'accusé reconnait-il les faits ?
Cronos d'Yvetot
le 16ème jour de juin.
Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Je reconnais tout à fait les faits que l'on me reproche! je le justifie tout simplement par le fait que je connaisais pas qu'il y avait des prix limites, et je sais pas où aller voir les tarifs que l'on peut appliquer!
Car c'est bien beau, de nous accuser que l'on fait de l'escroquerie, mais si on nous indique pas clairement les prix toléré, comment voulez-vous qu'on se fasse pas avoir?
Alors quelque soit la finalité de ce jugement, je désires connaître les prix limites que l'on peut appliquer, et savoir ou je peux les voir si quelque fois il y a des mises à jours.
Merci de votre compréhension.
Alexmarie69
Réquisitoire de l'accusation
Accusé,
Les lois sont clairement affichées à la mairie. Elle sont aussi clairement affichée sur la halle de vostre ville et contenue clairement dans le très clair Corpus Normand en gargote.
La moindre des choses restent de consulter régulièrement et entièrement l'affichage à la mairie.
Nous disons donc : un préjudice de 10 écus, une reconnaissance des faits et un accusé qui plaide coupable mais qui ignore les lois.
Je requiers donc devant la Cours et son Juge une amende de 11 écus contre l'accusé. La majorité de l'amende couvre le préjudice. Quant au reste, il est là pour marquer l'esprit du Sieur Alexmarie afin qu'il ne recommence plus.
Cronos d'Yvetot
le 16ème jour de juin
Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur,
Je vous remercie je sais enfin où aller voir les tarifs.
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